@socialgouv/fiches-vdd 2.1311.0 → 2.1313.0

package/data/particuliers/F21765.json

@@ -50,7 +50,7 @@
           "children": [
             {
               "type": "text",
-              "text": "L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire."
+              "text": "Les voyages scolaires, les sorties scolaires régulières et les sorties scolaires occasionnelles respectent des règles d'organisation différentes."
             }
           ]
         },
@@ -80,7 +80,7 @@
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             {
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-              "text": "modified 2023-09-01"
+              "text": "modified 2025-02-12"
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         },
@@ -586,7 +586,49 @@
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                     {
                       "type": "text",
-                      "text": "L'établissement scolaire de votre enfant organise des sorties et des voyages scolaires dans un objectif pédagogique précis. Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. À quelles conditions votre enfant peut-il y participer ? Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance...voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une sortie régulière, occasionnelle ou un voyage scolaire."
+                      "text": "Votre enfant participe à une sortie ou à un voyage scolaire et vous vous posez des questions sur les règles d'organisation ? Contrairement aux voyages, les sorties ne comportent pas de nuitée. Encadrement, documents à fournir, participation financière, assurance : voici les règles à respecter. Elles sont différentes selon qu'il s'agisse d'une "
+                    },
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+                      "text": " (par exemple : piscine, bibliothèque, gymnase) "
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+                      "text": " (par exemple la visite d'un musée) ou un "
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-                                  "text": "Quelle est la durée de la sortie scolaire ?"
+                                  "text": "Quelle est la durée d'une sortie scolaire régulière ?"
                                 }
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-                                  "text": "La sortie régulière est-elle obligatoire ?"
+                                  "text": "Une sortie scolaire régulière est-elle obligatoire ?"
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-                              "text": "Oui, la sortie scolaire régulière est obligatoire. Votre enfant peut en être dispensé si vous le justifiez (par exemple, pour raison médicale)."
+                              "text": "Oui, la sortie scolaire régulière est "
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+                              "text": ". Votre enfant peut en être dispensé si vous le justifiez (par exemple, pour raison médicale)."
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-                                  "text": "Comment est encadrée la sortie scolaire ?"
+                                  "text": "Comment une sortie scolaire régulière est-elle encadrée ?"
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-                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par 2 adultes au moins (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
+                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par "
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-                                              "text": "Un parent ou un bénévole"
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                                             }
                                           ]
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-                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
+                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit, avant la sortie, l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
                                     }
                                   ]
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-                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par 2 adultes au moins (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
+                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par "
+                                    },
+                                    {
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-                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
+                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit, avant la sortie, l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
                                     }
                                   ]
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-                                  "text": "Comment s'effectue le transport ?"
+                                  "text": "Par quel moyen de transport la classe se rend-elle à une sortie scolaire régulière ?"
                                 }
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                             }
@@ -1410,7 +1494,7 @@
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                                   "type": "text",
-                                  "text": "La sortie régulière est-elle payante ?"
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                                 }
                               ]
                             }
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                             {
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-                              "text": "Non, la sortie régulière est gratuite."
+                              "text": "Non, la sortie régulière est "
+                            },
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+                            },
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@@ -1442,7 +1540,7 @@
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-                                  "text": "Votre enfant doit-il être assuré ?"
+                                  "text": "Un élève doit-il être assuré pour se rendre à une sortie scolaire régulière?"
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@@ -1546,7 +1644,7 @@
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-                                  "text": "La sortie peut-elle être annulée pour des raisons de sécurité ?"
+                                  "text": "Une sortie scolaire régulière peut-elle être annulée pour des raisons de sécurité ?"
                                 }
                               ]
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@@ -1558,7 +1656,24 @@
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-                              "text": "Selon les circonstances, le plan Vigipirate peut entraîner la suspension de certaines sorties pour assurer la sécurité des enfants."
+                              "text": "Selon les circonstances, le "
+                            },
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+                              "text": " peut entraîner la suspension de certaines sorties pour assurer la sécurité des enfants."
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-                                  "text": "Quelle est la durée de la sortie scolaire ?"
+                                  "text": "Quelle est la durée d'une sortie scolaire occasionnelle ?"
                                 }
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@@ -1765,7 +1880,7 @@
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-                                  "text": "La sortie occasionnelle est-elle obligatoire ?"
+                                  "text": "Une sortie scolaire occasionnelle est-elle obligatoire ?"
                                 }
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@@ -1875,7 +1990,7 @@
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-                                  "text": ". La sortie scolaire sans nuitée qui a lieu dans un pays étrangers frontaliers est notamment concernée."
+                                  "text": ". La sortie scolaire sans nuitée qui a lieu dans un pays étranger frontalier est notamment concernée."
                                 }
                               ]
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@@ -1907,7 +2022,7 @@
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-                                  "text": "Comment est encadrée la sortie scolaire ?"
+                                  "text": "Comment une sortie scolaire occasionnelle est-elle encadrée ?"
                                 }
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@@ -1950,7 +2065,21 @@
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+                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par "
+                                    },
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@@ -2053,7 +2182,7 @@
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-                                              "text": "Un parent ou un bénévole"
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                                             }
                                           ]
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@@ -2077,7 +2206,7 @@
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                                     {
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-                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
+                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit, avant la sortie, l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
                                     }
                                   ]
                                 }
@@ -2103,7 +2232,21 @@
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-                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par 2 adultes au moins (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
+                                      "text": "La sortie scolaire doit être encadrée par "
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@@ -2230,7 +2373,7 @@
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
+                                      "text": "Pendant la sortie, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit, avant la sortie, l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
                                     }
                                   ]
                                 },
@@ -2254,7 +2397,7 @@
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-                                          "text": "un enseignant peut encadrer seul sa classe. Pour cela, la sortie doit s'effectuer à pied ou en car spécialement réservé pour le déplacement et se dérouler près de l'école pour moins d'une demi-journée."
+                                          "text": "Un enseignant peut encadrer seul sa classe. Pour cela, la sortie doit s'effectuer à pied ou en car spécialement réservé pour le déplacement et se dérouler près de l'école pour moins d'une demi-journée."
                                         }
                                       ]
                                     }
@@ -2280,7 +2423,7 @@
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-                                  "text": "Comment s'effectue le transport ?"
+                                  "text": "Par quel moyen de transport la classe se rend-elle à une sortie scolaire occasionnelle ?"
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@@ -2322,12 +2465,22 @@
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                                   "type": "text",
-                                  "text": "La sortie occasionnelle est-elle payante ?"
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-                                  "text": "vous devez transmettre à l'enseignant tous les renseignements nécessaires concernant la santé de votre enfant (allergies, interdits alimentaires, etc.). Ces informations sont inscrites sur une fiche sanitaire."
+                                  "text": "Vous devez transmettre à l'enseignant tous les renseignements nécessaires concernant la santé de votre enfant (allergies, interdits alimentaires, etc.). Ces informations sont inscrites sur une fiche sanitaire."
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+                              "text": "En principe, la durée d'un voyage scolaire ne dépasse pas "
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+                              "text": ". Toutefois, les classes découverte et les séjours réalisés dans le cadre de la mobilité européenne et internationale peuvent durer plus longtemps."
                             }
                           ]
                         },
@@ -3340,7 +3534,21 @@
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-                              "text": "Il comporte au moins une nuitée."
+                              "text": "Il comporte "
+                            },
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+                                  "text": "au moins une nuitée"
+                                }
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+                              "text": "."
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-                                  "text": "La voyage scolaire est-il obligatoire ?"
+                                  "text": "Un voyage scolaire est-il obligatoire ?"
                                 }
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-                              "text": "Non, le voyage scolaire est facultatif."
+                              "text": "Non, le voyage scolaire est "
+                            },
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+                                  "text": "facultatif"
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+                              "text": "."
                             }
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                                   "type": "text",
-                                  "text": "Comment est encadré le voyage scolaire ?"
+                                  "text": "Comment un voyage scolaire est-il encadré ?"
                                 }
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                             }
@@ -3445,7 +3667,21 @@
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-                                      "text": "Le voyage scolaire doit être encadré par 2 adultes au moins (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
+                                      "text": "Le voyage scolaire doit être encadré par "
+                                    },
+                                    {
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+                                          "text": "2 adultes au moins"
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+                                    },
+                                    {
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+                                      "text": " (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
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                                   ]
                                 },
@@ -3572,7 +3808,7 @@
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                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Pendant le voyage, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
+                                      "text": "Pendant le voyage, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit, avant le voyage, l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
                                     }
                                   ]
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                                       "type": "text",
-                                      "text": "Le voyage scolaire doit être encadré par 2 adultes au moins (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
+                                      "text": "Le voyage scolaire doit être encadré par "
+                                    },
+                                    {
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+                                          "text": "2 adultes au moins"
+                                        }
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+                                    },
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": " (l'enseignant de la classe + un autre adulte)."
                                     }
                                   ]
                                 },
@@ -3725,7 +3975,7 @@
                                   "children": [
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                                       "type": "text",
-                                      "text": "Pendant le voyage, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit au préalable l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
+                                      "text": "Pendant le voyage, la classe peut être répartie en plusieurs groupes. Dans ce cas, l'enseignant prend en charge un groupe et le ou les autres groupes sont encadrés par au moins un intervenant. L'enseignant définit, avant le voyage, l'organisation de l'activité, en particulier les règles de sécurité. Il en informe chaque intervenant."
                                     }
                                   ]
                                 }
@@ -3749,7 +3999,7 @@
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                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "Comment s'effectue le transport ?"
+                                  "text": "Par quel moyen de transport s'effectue un voyage scolaire ?"
                                 }
                               ]
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@@ -3791,7 +4041,7 @@
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                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "Le voyage scolaire est-il payant ?"
+                                  "text": "Un voyage scolaire est-il payant ?"
                                 }
                               ]
                             }
@@ -3827,7 +4077,7 @@
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                                   "type": "text",
-                                  "text": "vous pouvez payer un voyage scolaire par "
+                                  "text": "Vous pouvez payer un voyage scolaire par "
                                 },
                                 {
                                   "type": "element",
@@ -3868,7 +4118,7 @@
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                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "Quels sont les documents à fournir pour participer au voyage scolaire ?"
+                                  "text": "Quels sont les documents à fournir pour participer à un voyage scolaire ?"
                                 }
                               ]
                             }
@@ -3901,7 +4151,7 @@
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                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant le formulaire suivant :"
+                                      "text": "Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant un formulaire :"
                                     }
                                   ]
                                 },
@@ -4003,7 +4253,7 @@
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                                       "type": "text",
-                                      "text": "Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant le formulaire suivant :"
+                                      "text": "Vous devez autoriser votre enfant mineur à participer au voyage scolaire en complétant un formulaire :"
                                     }
                                   ]
                                 },
@@ -4122,7 +4372,7 @@
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                                         {
                                           "type": "text",
-                                          "text": "l'élève mineur, qu'il soit "
+                                          "text": "L'élève mineur, qu'il soit "
                                         },
                                         {
                                           "type": "element",
@@ -4205,7 +4455,7 @@
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                                   "type": "text",
-                                  "text": "Votre enfant doit-il être assuré ?"
+                                  "text": "Un élève doit-il être assuré pour participer à un voyage scolaire ?"
                                 }
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-                                  "text": "l'assurance responsabilité civile et individuelle accidents est recommandée pour tout intervenant ou accompagnant."
+                                  "text": "L'assurance responsabilité civile et individuelle accidents est recommandée pour tout intervenant ou accompagnant."
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-                                  "text": "Le voyage scolaire peut-il être annulé pour des raisons de sécurité ?"
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-                              "text": "Selon les circonstances, le plan Vigipirate peut entraîner la suspension de certains voyages scolaires pour assurer la sécurité des enfants."
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