@socialgouv/fiches-vdd 2.1300.0 → 2.1301.0

package/data/professionnels/F37901.json

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         "ID": "F37901",
         "type": "Fiche d'information conditionnée",
         "xsi:noNamespaceSchemaLocation": "../Schemas/3.4/Publication.xsd",
-        "dateDerniereModificationImportante": "2024-11-20T00:00:00",
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         "spUrl": "https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F37901",
         "profilsPro": "societe,ei"
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-              "text": "Les activités, installations, ouvrages et travaux (AIOT) peuvent être soumis à autorisation environnementale. Il s'agit notamment de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et d'une partie des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)."
+              "text": "Les activités, installations, ouvrages et travaux (AIOT) peuvent être soumis à autorisation environnementale. Il s'agit notamment de certaines installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et d'une partie des installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la loi sur l'eau (IOTA)."
             }
           ]
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-              "text": "modified 2024-11-20"
+              "text": "modified 2025-02-07"
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-                      "text": ") et d'une partie des installations, ouvrages, travaux et activités ("
+                      "text": ") et d'une partie des installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la loi sur l'eau ("
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-                                              "text": "Si cela est pertinent, la mention des autres demandes d'autorisation ou déclarations, hors autorisations d'urbanisme, nécessaires à la réalisation du projet et requérant l'organisation d'une enquête publique, lorsque cette enquête n'a pas encore été réalisée. Cette mention est complétée de la date de dépôt et la mention de l'autorité compétente pour ces demandes d'autorisation ou déclarations, ainsi que, éventuellement, de la demande de dérogation à l'organisation d'une enquête publique unique"
+                                              "text": "Si cela est pertinent, la mention des autres décisions, demandes d'autorisation ou déclarations, hors autorisations d'urbanisme (Déclaration d’utilité publique, Déclaration d’intérêt général, Servitude d’utilité publique, Titre minier, Mise en compatibilité d’un document, d’urbanisme ou Concession d’occupation du domaine public maritime), nécessaires à la réalisation du projet et requérant l'organisation d'une enquête publique, lorsque cette enquête n'a pas encore été réalisée. Cette mention est complétée de la date de dépôt et la mention de l'autorité compétente pour ces demandes, ainsi que, éventuellement, de la demande de dérogation à l'organisation d'une enquête publique unique."
                                             }
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+                                  "text": " (articles D181-15-1 à D181-15-12)."
                                 }
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+                                  "text": "Dès la réception de la demande d'autorisation, le préfet délivre une "
+                                },
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+                                  "text": "Cette dernière ne préjuge pas de la complétude et la régularité du dossier et ne vaut pas démarrage de la phase d’examen et de consultation, qui ne débute que lorsque le dossier est considéré complet et régulier."
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-                                      "text": "Les délais d'instruction peuvent être raccourcis pour les projets relèvant d'une situation d'urgence à caractère civil."
-                                    }
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+                                  "text": "Cette phase comprend l’instruction du dossier par les services de l’État, les consultations obligatoires des différents organismes et instances compétents, les consultations des conseils municipaux et autres collectivités locales intéressées et la participation du public."
+                                }
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-                                          "text": "L'avis de l'une des autorités ou de l'un des organismes consultés par le préfet est défavorable (par exemple : l'agence régionale de santé)."
+                                          "text": "L'avis de l'une des autorités ou de l'un des organismes consultés par le préfet est défavorable (par exemple si concerné, l’avis du ministre des armées ou du ministre chargé des sites, etc.)."
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+                                }
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+                                },
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-                                  "text": "La consultation du public dure généralement "
+                                  "text": "La consultation du public dure "
                                 },
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-                                      "text": "3 ou 4 mois"
+                                      "text": "3 mois"
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-                                  "text": "."
+                                  "text": ". Ce délai ne peut être ni suspendu ni prolongé."
                                 }
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+                                  "text": "Le porteur de projet est encouragé à y participer."
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-                                      "text": " à la phase de consultation du public."
+                                      "text": " à la consultation du public."
+                                    }
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+                                      "text": "2 formes de participation du public existantes sont mises en oeuvre selon les procédures applicables au projet :"
+                                    }
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+                                              "text": "La participation du public par voie électronique (PPVE), lorsque le dossier de demande d’autorisation environnementale porte sur un projet soumis à évaluation environnementale, ayant déjà fait l’objet d’une enquête publique et d’une première autorisation, comprenant une actualisation de l’étude d’impact."
+                                            }
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+                                              "text": "L’enquête publique unique : lorsqu’il doit être procédé à une enquête publique préalablement à une décision (autre qu’une autorisation d’urbanisme) nécessaire à la réalisation du projet et que cette enquête n’a pas encore été réalisée (par exemple une déclaration d’utilité publique [DUP] ou l’instauration d’une servitude d’utilité publique [SUP]), et sauf demande de dérogation du pétitionnaire."
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+                                        },
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-                                          "text": "La destruction de frayères, de zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole ou des déversements"
+                                          "text": "Un accroissement notable du risque d'inondation"
                                         }
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-                                          "text": "Les écoulements, rejets ou dépôts directs ou indirects, chroniques ou épisodiques, même non polluants"
+                                          "text": "Une atteinte grave à la qualité ou la diversité du milieu aquatique, notamment aux peuplements piscicoles (la destruction de frayères, de zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole ou des déversements)"
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-                                          "text": "Un rejet d'eaux usées domestiques dont la charge brute de pollution organique est d'au moins 1,2 kg de "
-                                        },
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+                                          "text": "Les écoulements, rejets ou dépôts directs ou indirects, chroniques ou épisodiques, même non polluants"
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+                                  "text": " (articles D181-15-1 à D181-15-12)."
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-                                  "text": "Dès la réception de la demande d'autorisation, le préfet délivre une preuve de dépôt."
+                                  "text": "Dès la réception de la demande d'autorisation, le préfet délivre une "
+                                },
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+                                  "text": "Cette dernière ne préjuge pas de la complétude et la régularité du dossier et ne vaut pas démarrage de la phase d’examen et de consultation, qui ne débute que lorsque le dossier est considéré complet et régulier."
                                 }
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-                                      "text": "Les délais d'instruction peuvent être raccourcis pour les projets relèvant d'une situation d'urgence à caractère civil."
-                                    }
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+                                  "text": "Cette phase comprend l’instruction du dossier par les services de l’État, les consultations obligatoires des différents organismes et instances compétents, les consultations des conseils municipaux et autres collectivités locales intéressées et la participation du public."
+                                }
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+                                      "text": "rejetée dès la phase d'examen et de consultation du plulic"
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-                                          "text": "L'avis de l'une des autorités ou de l'un des organismes consultés par le préfet est défavorable (par exemple : l'agence régionale de santé)."
+                                          "text": "L'avis de l'une des autorités ou de l'un des organismes consultés par le préfet est défavorable (par exemple si concerné, l’avis du ministre des armées ou du ministre chargé des sites, etc.)."
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+                                  "text": "Ce rejet est alors signifié au porteur de projet sous la forme d’un arrêté préfectoral."
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+                                  "type": "text",
+                                  "text": "Menée en même temps que l’examen du dossier par les services et que les consultations obligatoires, la consultation du public est dite « "
+                                },
+                                {
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+                                      "text": "parallélisée"
+                                    }
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+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": " »."
+                                }
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-                                  "text": "La consultation du public dure généralement "
+                                  "text": "La consultation du public dure "
                                 },
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@@ -31735,13 +31940,13 @@
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-                                      "text": "3 ou 4 mois"
+                                      "text": "3 mois"
                                     }
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                                 },
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "."
+                                  "text": ". Ce délai ne peut être ni suspendu ni prolongé."
                                 }
                               ]
                             },
@@ -31858,6 +32063,16 @@
                                 }
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                             },
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+                                  "type": "text",
+                                  "text": "Le porteur de projet est encouragé à y participer."
+                                }
+                              ]
+                            },
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                               "name": "Paragraphe",
@@ -32179,7 +32394,84 @@
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-                                      "text": " à la phase de consultation du public."
+                                      "text": " à la consultation du public."
+                                    }
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+                                      "text": "Connaître les cas particulers à la consultation du public"
+                                    }
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+                                      "text": "2 formes de participation du public existantes sont mises en oeuvre selon les procédures applicables au projet :"
+                                    }
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+                                              "text": "La participation du public par voie électronique (PPVE), lorsque le dossier de demande d’autorisation environnementale porte sur un projet soumis à évaluation environnementale, ayant déjà fait l’objet d’une enquête publique et d’une première autorisation, comprenant une actualisation de l’étude d’impact."
+                                            }
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+                                              "text": "L’enquête publique unique : lorsqu’il doit être procédé à une enquête publique préalablement à une décision (autre qu’une autorisation d’urbanisme) nécessaire à la réalisation du projet et que cette enquête n’a pas encore été réalisée (par exemple une déclaration d’utilité publique [DUP] ou l’instauration d’une servitude d’utilité publique [SUP]), et sauf demande de dérogation du pétitionnaire."
+                                            }
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                                     }
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+                                  "text": " (articles D181-15-1 à D181-15-12)."
                                 }
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-                                  "text": "Dès la réception de la demande d'autorisation, le préfet délivre une preuve de dépôt."
+                                  "text": "Dès la réception de la demande d'autorisation, le préfet délivre une "
+                                },
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+                                  "text": "Cette dernière ne préjuge pas de la complétude et la régularité du dossier et ne vaut pas démarrage de la phase d’examen et de consultation, qui ne débute que lorsque le dossier est considéré complet et régulier."
                                 }
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-                                      "text": "Les délais d'instruction peuvent être raccourcis pour les projets relèvant d'une situation d'urgence à caractère civil."
-                                    }
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+                                  "text": "Cette phase comprend l’instruction du dossier par les services de l’État, les consultations obligatoires des différents organismes et instances compétents, les consultations des conseils municipaux et autres collectivités locales intéressées et la participation du public."
+                                }
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-                                      "text": "rejetée dès la phase d'examen"
+                                      "text": "rejetée dès la phase d'examen et de consultation du plulic"
                                     }
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-                                          "text": "L'avis de l'une des autorités ou de l'un des organismes consultés par le préfet est défavorable (par exemple : l'agence régionale de santé)."
+                                          "text": "L'avis de l'une des autorités ou de l'un des organismes consultés par le préfet est défavorable (par exemple si concerné, l’avis du ministre des armées ou du ministre chargé des sites, etc.)."
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+                                  "text": "Ce rejet est alors signifié au porteur de projet sous la forme d’un arrêté préfectoral."
+                                }
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+                                  "text": "Menée en même temps que l’examen du dossier par les services et que les consultations obligatoires, la consultation du public est dite « "
+                                },
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-                                  "text": "."
+                                  "text": ". Ce délai ne peut être ni suspendu ni prolongé."
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+                                    }
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+                                              "text": "La participation du public par voie électronique (PPVE), lorsque le dossier de demande d’autorisation environnementale porte sur un projet soumis à évaluation environnementale, ayant déjà fait l’objet d’une enquête publique et d’une première autorisation, comprenant une actualisation de l’étude d’impact."
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+                                              "text": "L’enquête publique unique : lorsqu’il doit être procédé à une enquête publique préalablement à une décision (autre qu’une autorisation d’urbanisme) nécessaire à la réalisation du projet et que cette enquête n’a pas encore été réalisée (par exemple une déclaration d’utilité publique [DUP] ou l’instauration d’une servitude d’utilité publique [SUP]), et sauf demande de dérogation du pétitionnaire."
+                                            }
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+                                      "text": "Dans ces deux cas, l’examen par les services et les consultations obligatoires (entités ou instances dont un avis est requis réglementairement, collectivités territoriales) sont conduites en même temps, avant que le public ne soit consulté dans un second temps."
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-                      "text": "Quantité d'oxygène nécessaire pour oxyder les matières organiques (biodégradables) par voie biologique au bout de cinq jours à 20 °C et dans le noir. Elle permet d'évaluer la fraction biodégradable de la charge polluante carbonée des eaux usées."
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