@socialgouv/fiches-vdd 2.1519.0 → 2.1521.0

package/data/particuliers/F32157.json

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-              "text": "Accident du travail : reprise du travail du salarié"
+              "text": "Accident du travail : reprise du travail du salarié"
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             {
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-              "text": "Selon la durée de votre arrêt, vous pouvez être soumis ou non à une visite médicale de reprise du travail."
+              "text": "Selon la durée de l’arrêt, le salarié peut être soumis ou non à une visite médicale de reprise du travail."
             }
           ]
         },
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             {
               "type": "text",
-              "text": "modified 2023-01-31"
+              "text": "modified 2025-09-24"
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-                  "text": "Accident du travail : reprise du travail du salarié"
+                  "text": "Accident du travail : reprise du travail du salarié"
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-                      "text": "Vous êtes en arrêt de travail à la suite d'un accident de travail et vous vous apprêtez à reprendre votre activité professionnelle ?"
+                      "text": "Le salarié est arrêt de travail à la suite d'un accident de travail et il s’apprête à reprendre son activité professionnelle ? Selon la durée de l’arrêt, le salarié peut être soumis ou non à une visite médicale. Dans certains cas, le médecin traitant du salarié peut également lui proposer une reprise de travail léger, qui est indemnisé sous conditions par la Sécurité sociale. De plus, un rendez-vous de liaison et une visite de pré-reprise peuvent maintenant être demandés pour "
+                    },
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+                        }
+                      ]
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-                      "text": "Vous voulez savoir si vous devez passer une visite médicale ou si vous pouvez reprendre à temps partiel ?"
+                      "text": "Attention"
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-                      "text": "Selon la durée de votre arrêt, vous pouvez être soumis ou non à une visite médicale."
-                    }
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-                      "text": "Dans certains cas, votre médecin traitant peut également vous proposer une reprise de travail léger, qui est indemnisé sous conditions par la Sécurité sociale."
+                      "text": "."
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+                              "text": "En principe, le salarié ne doit pas passer une visite médicale après son arrêt de travail. Ainsi, "
+                            },
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+                                  "text": "il reprend son travail dans les conditions habituelles."
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-                              "text": "Toutefois, après votre reprise du travail, lors de votre visite médicale périodique ou à l'occasion d'une visite que vous avez sollicitée, le médecin du travail peut, s'il l'estime nécessaire, vous préconiser des mesures de prévention des risques professionnels."
+                              "text": "Toutefois, après la reprise du travail, lors d’une visite médicale périodique ou à l'occasion d'une visite que le salarié a sollicitée, le médecin du travail peut, s'il l'estime nécessaire, lui préconiser des mesures de prévention des risques professionnels."
                             }
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-                                      "text": "suspension de votre contrat"
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                                     }
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-                                  "text": " prend fin à la date d'expiration de l'arrêt de travail. Vous devez reprendre votre activité le jour qui suit la date mentionnée sur votre certificat d'arrêt de travail."
+                                  "text": " prend fin à la date d'expiration de l'arrêt de travail. Le salarié doit reprendre son activité le jour qui suit la date mentionnée sur le certificat d'arrêt de travail."
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-                              "text": "Dans ce cas, il vous préconise une reprise du travail à temps partiel. Il doit vous remplir le certificat médical et le certificat d'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle."
+                              "text": "Dans ce cas, il préconise au salarié une reprise du travail à temps partiel. Le médecin traitant doit remplir le certificat médical et le certificat d'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle."
                             }
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-                              "text": "Vous devez adresser le dernier volet à votre employeur. Il se charge ensuite d'établir une attestation indiquant la nature exacte de votre emploi et votre rémunération."
+                              "text": "Le salarié doit adresser le dernier volet à son employeur. L’employeur se charge ensuite d'établir une attestation indiquant la nature exacte de l’emploi et la rémunération du salarié."
                             }
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-                              "text": " considère cette reprise du travail comme étant de nature à favoriser votre guérison ou "
+                              "text": " considère la reprise du travail comme étant de nature à favoriser la guérison ou "
                             },
                             {
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-                              "text": ", vous continuez de percevoir des indemnités journalières (IJ). La CPAM fixe elle-même le montant versé pendant cette reprise du travail pour raison médicale. Votre organisme de sécurité sociale (CPAM, MSA) vous informe de sa décision par lettre recommandée."
+                              "text": " du salarié, il continue de percevoir des indemnités journalières (IJ). La CPAM ou MSA fixe elle-même le montant versé pendant cette reprise du travail pour raison médicale. L’organisme de sécurité sociale (CPAM, MSA) informe le salarié de sa décision par lettre recommandée."
                             }
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-                      "text": "Arrêt de 30 jours à 3 mois"
+                      "text": "Arrêt supérieur à 30 jours"
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-                                  "text": "Quel est l'objectif de la visite de préreprise ?"
+                                  "text": "Qu'est-ce que l'entretien de liaison ?"
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-                                  "text": "Attention :"
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-                              "text": " ce chapitre ne présente que le cas d'un arrêt de travail ayant "
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-                                  "text": " avril 2022"
+                                  "text": "Pour les arrêts de plus de 30 jours"
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-                              "text": " et d'une durée "
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-                                  "text": "supérieure à 30 jours"
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+                              "text": " (dont la durée a été continue ou discontinue), un rendez-vous de liaison peut être mis en place entre le salarié et l'employeur en faisant participer le service de prévention et de santé au travail."
+                            }
+                          ]
+                        },
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-                              "text": ". Dans ce cas, une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail soit à votre demande, soit à l'initiative de votre médecin traitant ou du médecin conseil de la Sécurité sociale."
+                              "text": "Exemple : le salarié est en arrêt pendant 20 jours en janvier, puis à nouveau 15 jours en mars pour le même problème. Bien que l’arrêt ne soit pas continu, la durée cumulée atteint 35 jours."
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-                              "text": "C'est le service de prévention et de santé au travail (SPST) qui vous convoque."
+                              "text": "Le salarié comme l’employeur peut en être à l'initiative."
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-                              "text": "Cette visite a pour objectif de favoriser votre maintien dans l'emploi à la fin de votre arrêt."
+                              "text": "La démarche peut se faire soit par mail, soit par courrier simple. Ensuite, le rendez-vous de liaison peut avoir lieu par téléphone ou par vidéoconférence."
                             }
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-                              "text": "Au cours de cette visite, le médecin du travail peut recommander les mesures suivantes :"
+                              "text": "Cet entretien a pour objectif d'anticiper les conditions dans lesquelles le salarié pourra ou non reprendre le travail et de l’informer sur les éléments suivants :"
                             }
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-                                      "text": "Aménagements et adaptations de votre poste de travail"
+                                      "text": "Action(s) pour prévenir la désinsertion professionnelle (exemple : formation, reclassement)"
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-                                      "text": "Préconisations de reclassement"
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-                              "text": "Cette visite ayant lieu "
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-                                  "text": "avant la fin de votre arrêt de travail"
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-                              "text": ", une visite de reprise du travail sera réalisée à la suite de votre arrêt."
+                              "text": "Enfin, la loi n'impose pas de délai pour réaliser ce rendez-vous de liaison. De plus, celui-ci ne remplace pas la visite de pré-reprise ou de reprise."
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-                                  "text": "Quel est le but de la visite de reprise ?"
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+                                  "text": "Quel est l'objectif de la visite de préreprise ?"
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-                                  "text": "visite de reprise du travail"
+                                  "text": "plus de 30 jours"
                                 }
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-                              "text": "Elle doit avoir lieu, "
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-                                  "text": "au plus tard dans les 8 jours qui suivent votre reprise du travail."
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-                              "text": "Elle se déroule devant le médecin du travail dont dépend votre entreprise."
-                            }
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-                                  "text": "Comment le salarié est-il convoqué à sa visite de reprise ?"
-                                }
-                              ]
+                              "text": ", une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail soit à la demande du salarié, soit à l'initiative de son médecin traitant ou du médecin conseil de la Sécurité sociale."
                             }
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-                              "text": "Votre employeur contacte le service de santé au travail "
-                            },
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-                              "name": "MiseEnEvidence"
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-                              "text": "pour fixer la date et l’heure de votre visite de reprise."
+                              "text": "C'est le service de prévention et de santé au travail (SPST) qui convoque le salarié."
                             }
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-                              "text": "Une fois fixé, vous en êtes informé généralement par écrit (courrier ou email)."
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-                                  "text": "Quelles sont les étapes de la visite de reprise du travail ?"
-                                }
-                              ]
+                              "text": "Cette visite a pour objectif de favoriser le maintien du salarié dans l'emploi à la fin de son arrêt."
                             }
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-                              "text": "La visite de reprise du travail a pour objet les points suivants :"
+                              "text": "Au cours de cette visite, le médecin du travail peut recommander les mesures suivantes :"
                             }
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-                                      "text": "Vérifier que vous soyez apte à reprendre le travail"
+                                      "text": "Aménagements et adaptations du poste de travail"
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-                                      "text": "Vérifier si votre poste de travail (ou, si c'est le cas, le poste de reclassement auquel vous êtes affecté) est compatible avec votre état de santé"
+                                      "text": "Préconisations de reclassement"
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-                                      "text": "Examiner les propositions d'aménagement, d'adaptation du poste ou de reclassement faites par votre employeur à la suite des préconisations émises par le médecin du travail"
+                                      "text": "Formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du salarié ou sa réorientation professionnelle."
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+                                  "text": "avant la fin de l’arrêt de travail"
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-                                  "text": "Que se passe-t-il si la visite de reprise ne peut pas avoir lieu pendant les heures de travail ?"
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+                              "text": ", une visite de reprise du travail sera réalisée à la suite de l’arrêt."
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-                              "text": " considère cette reprise du travail comme étant de nature à favoriser votre guérison ou "
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-                              "text": ", vous continuez de percevoir des indemnités journalières (IJ). La CPAM fixe elle-même le montant versé pendant cette reprise du travail pour raison médicale. Votre organisme de sécurité sociale (CPAM, MSA) vous informe de sa décision par lettre recommandée."
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-                              "text": ", une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail soit à votre demande, soit à l'initiative de votre médecin traitant ou du médecin conseil de la Sécurité sociale."
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-                                      "text": "Formations professionnelles à organiser en vue de faciliter votre reclassement ou votre réorientation professionnelle."
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-                              "text": "Cette visite ayant lieu "
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-                                  "text": "avant la fin de votre arrêt de travail"
+                                  "text": "Oui,"
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-                              "text": ", une visite de reprise du travail sera réalisée à la suite de votre arrêt."
+                              "text": " le salarié doit passer une visite médicale après son arrêt de travail."
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-                                  "text": "Quand le salarié doit-il passer la visite de reprise après son arrêt ?"
+                                  "text": "Quand le salarié doit-il passer la visite de reprise après son arrêt ?"
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+                              "text": "Le salarié doit passer une "
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-                                  "text": "au plus tard dans les 8 jours qui suivent votre reprise du travail."
+                                  "text": "au plus tard dans les 8 jours qui suivent la reprise du travail."
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+                              "text": "Elle se déroule devant le médecin du travail dont dépend l’entreprise."
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+                              "text": "L’employeur contacte le service de santé au travail "
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+                              "text": "pour fixer la date et l’heure de la visite de reprise."
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+                              "text": "Une fois fixé, le salarié en est informé généralement par écrit (courrier ou email)."
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+                                      "text": "Vérifier si le poste de travail (ou, si c'est le cas, le poste de reclassement auquel le salarié est affecté) est compatible avec son état de santé"
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+                                      "text": "Examiner les propositions d'aménagement, d'adaptation du poste ou de reclassement faites par l’employeur à la suite des préconisations émises par le médecin du travail"
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+                                      "text": "Étudier l'aménagement, l'adaptation du poste ou le reclassement du salarié"
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+                              "text": "L’absence est rémunérée dans les conditions habituelles, c'est-à-dire comme du temps de travail effectif."
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-                              "text": "Lors de votre retour dans l'entreprise, vous reprenez votre précédent emploi."
+                              "text": "Lors du retour du salarié dans l'entreprise, il reprend son précédent emploi."
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+                              "text": "Toutefois, si celui-ci n'est plus disponible, le salarié doit alors être réintégré dans un emploi similaire (de même qualification ou niveau hiérarchique par exemple), avec une rémunération équivalente."
                             }
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-                              "text": "Le médecin du travail peut demander des aménagements sur votre poste."
+                              "text": "Le médecin du travail peut demander des aménagements sur le poste."
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-                                  "text": "La suspension de votre contrat de travail prend fin à la date de la visite de reprise du travail. Si l'examen médical de reprise n'a pas lieu le jour même de la reprise du travail, le contrat reste suspendu jusqu'à la visite médicale de reprise."
+                                  "text": "La suspension du contrat de travail prend fin à la date de la visite de reprise du travail. Si l'examen médical de reprise n'a pas lieu le jour même de la reprise du travail, le contrat reste suspendu jusqu'à la visite médicale de reprise."
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-                                  "text": "Par exemple, si vous reprenez le travail le 1"
+                                  "text": "Par exemple, si le salarié reprend le travail le 1"
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-                                  "text": " juillet 2025, mais que votre visite de reprise n'a lieu que le 5 juillet 2025, votre contrat de travail reste suspendu jusqu'au 5 juillet."
+                                  "text": " juillet 2025, mais que la visite de reprise n'a lieu que le 5 juillet 2025, le contrat de travail reste suspendu jusqu'au 5 juillet."
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-                              "text": " peut vous autoriser à reprendre un travail léger pour raison médicale."
+                              "text": " peut autoriser le salarié à reprendre un travail léger pour raison médicale."
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-                              "text": "Dans ce cas, il vous préconise une reprise du travail à temps partiel. Il doit vous remplir le certificat médical et le certificat d'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle."
+                              "text": "Dans ce cas, il préconise au salarié une reprise du travail à temps partiel. Le médecin traitant doit remplir le certificat médical et le certificat d'arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle."
                             }
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-                              "text": "Vous devez adresser le dernier volet à votre employeur. Il se charge ensuite d'établir une attestation indiquant la nature exacte de votre emploi et votre rémunération."
+                              "text": "Le salarié doit adresser le dernier volet à son employeur. L’employeur se charge ensuite d'établir une attestation indiquant la nature exacte de l’emploi et la rémunération du salarié."
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-                              "text": " considère cette reprise du travail comme étant de nature à favoriser votre guérison ou "
+                              "text": " considère la reprise du travail comme étant de nature à favoriser la guérison ou "
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-                              "text": ", vous continuez de percevoir des indemnités journalières (IJ). La CPAM fixe elle-même le montant versé pendant cette reprise du travail pour raison médicale. Votre organisme de sécurité sociale (CPAM, MSA) vous informe de sa décision par lettre recommandée."
+                              "text": " du salarié, il continue de percevoir des indemnités journalières (IJ). La CPAM ou MSA fixe elle-même le montant versé pendant cette reprise du travail pour raison médicale. L’organisme de sécurité sociale (CPAM, MSA) informe le salarié de sa décision par lettre recommandée."
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