@socialgouv/fiches-vdd 2.1428.0 → 2.1430.0

package/data/particuliers/F10027.json

@@ -4517,7 +4517,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "Il faut distinguer selon que vous ayiez ou non la nationalité française."
+                              "text": "Il faut distinguer selon que vous avez ou non la nationalité française."
                             }
                           ]
                         },
@@ -5229,7 +5229,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "La demande se fait en ligne ou par courrier."
+                              "text": "La demande se fait en ligne ou par courrier. Elle peut se faire par procuration."
                             }
                           ]
                         },
@@ -6745,6 +6745,32 @@
                                   ]
                                 }
                               ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Cas",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "Titre",
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": "Bénéficiaire de l’AAH"
+                                    }
+                                  ]
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "Paragraphe",
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": "Si votre situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre droit est reconduit automatiquement pour 1 an."
+                                    }
+                                  ]
+                                }
+                              ]
                             }
                           ]
                         }
@@ -9921,7 +9947,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "Il faut distinguer selon que vous ayiez ou non la nationalité française."
+                              "text": "Il faut distinguer selon que vous avez ou non la nationalité française."
                             }
                           ]
                         },
@@ -10633,7 +10659,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "La demande se fait en ligne ou par courrier."
+                              "text": "La demande se fait en ligne ou par courrier. Elle peut se faire par procuration."
                             }
                           ]
                         },
@@ -12118,7 +12144,7 @@
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Si vous situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre doit est reconduit automatiquement pour 1 an."
+                                      "text": "Si votre situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre droit est reconduit automatiquement pour 1 an."
                                     }
                                   ]
                                 }
@@ -15973,7 +15999,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "Il faut distinguer selon que vous ayiez ou non la nationalité française."
+                              "text": "Il faut distinguer selon que vous avez ou non la nationalité française."
                             }
                           ]
                         },
@@ -16685,7 +16711,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "La demande se fait en ligne ou par courrier."
+                              "text": "La demande se fait en ligne ou par courrier. Elle peut se faire par procuration."
                             }
                           ]
                         },
@@ -18142,7 +18168,7 @@
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Si vous situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre doit est reconduit automatiquement pour 1 an."
+                                      "text": "Si votre situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre droit est reconduit automatiquement pour 1 an."
                                     }
                                   ]
                                 }
@@ -20386,7 +20412,7 @@
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Vous avez été été automatiquement basculé vers la C2S au 1"
+                                      "text": "Vous avez été automatiquement basculé vers la C2S au 1"
                                     },
                                     {
                                       "type": "element",
@@ -20410,7 +20436,7 @@
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "La C2S étant attribuée pour une durée de 12 mois, vous devrez ansuite effectuer une demande de renouvellement auprès de la Caisse de Sécurité sociale de Mayotte (CSSM). Cette demande se fait 2 mois avant la fin de votre droit à la C2S pour continuer à en bénéficier sans interruption. Cette demande se fait via le formulaire de C2S."
+                                      "text": "La C2S étant attribuée pour une durée de 12 mois, vous devrez ensuite effectuer une demande de renouvellement auprès de la Caisse de Sécurité sociale de Mayotte (CSSM). Cette demande se fait 2 mois avant la fin de votre droit à la C2S pour continuer à en bénéficier sans interruption. Cette demande se fait via le formulaire de C2S."
                                     }
                                   ]
                                 }
@@ -21104,7 +21130,7 @@
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "Si vous situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre doit est reconduit automatiquement pour 1 an."
+                                      "text": "Si votre situation n’a pas évolué au moment du renouvellement, votre droit est reconduit automatiquement pour 1 an."
                                     }
                                   ]
                                 }

package/data/particuliers/F10293.json

@@ -1654,6 +1654,49 @@
                               ]
                             }
                           ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "ANoter",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Titre",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À noter"
+                                }
+                              ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
+                                    }
+                                  ]
+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
                         }
                       ]
                     },
@@ -3671,6 +3714,49 @@
                               ]
                             }
                           ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "ANoter",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Titre",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À noter"
+                                }
+                              ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
+                                    }
+                                  ]
+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
                         }
                       ]
                     },

package/data/particuliers/F1050.json

@@ -5404,25 +5404,52 @@
                               "children": [
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
                                 },
                                 {
                                   "type": "element",
-                                  "name": "MiseEnEvidence",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "pendant 5 ans"
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
                                     }
                                   ]
                                 },
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": ", puis le détruire."
+                                  "text": "."
                                 }
                               ]
                             }
                           ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "MiseEnEvidence",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "pendant 5 ans"
+                                }
+                              ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": ", puis le détruire."
+                            }
+                          ]
                         }
                       ]
                     }
@@ -6173,23 +6200,50 @@
                               "children": [
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
                                 },
                                 {
                                   "type": "element",
-                                  "name": "MiseEnEvidence",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "pendant 5 ans"
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
                                     }
                                   ]
                                 },
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": ", puis le détruire."
+                                  "text": "."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "MiseEnEvidence",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "pendant 5 ans"
                                 }
                               ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": ", puis le détruire."
                             }
                           ]
                         }
@@ -8904,6 +8958,49 @@
                               ]
                             }
                           ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "ANoter",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Titre",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À noter"
+                                }
+                              ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
+                                    }
+                                  ]
+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
                         }
                       ]
                     }

package/data/particuliers/F10519.json

@@ -2721,23 +2721,50 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                          "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
                         },
                         {
                           "type": "element",
-                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "name": "LienExterne",
+                          "attributes": {
+                            "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                          },
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "pendant 5 ans"
+                              "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
                             }
                           ]
                         },
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": ", puis le détruire."
+                          "text": "."
+                        }
+                      ]
+                    }
+                  ]
+                },
+                {
+                  "type": "element",
+                  "name": "Paragraphe",
+                  "children": [
+                    {
+                      "type": "text",
+                      "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                    },
+                    {
+                      "type": "element",
+                      "name": "MiseEnEvidence",
+                      "children": [
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": "pendant 5 ans"
                         }
                       ]
+                    },
+                    {
+                      "type": "text",
+                      "text": ", puis le détruire."
                     }
                   ]
                 }

package/data/particuliers/F10613.json

@@ -2572,23 +2572,50 @@
                               "children": [
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
                                 },
                                 {
                                   "type": "element",
-                                  "name": "MiseEnEvidence",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
                                   "children": [
                                     {
                                       "type": "text",
-                                      "text": "pendant 5 ans"
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
                                     }
                                   ]
                                 },
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": ", puis le détruire."
+                                  "text": "."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "Vous devez conserver l'ancien certificat d'immatriculation (ex-carte grise) "
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "MiseEnEvidence",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "pendant 5 ans"
                                 }
                               ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": ", puis le détruire."
                             }
                           ]
                         }
@@ -4210,6 +4237,49 @@
                               ]
                             }
                           ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "ANoter",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Titre",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À noter"
+                                }
+                              ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "LienExterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                                  },
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
+                                    }
+                                  ]
+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
                         }
                       ]
                     }

package/data/particuliers/F11444.json

@@ -2852,19 +2852,19 @@
               "type": "element",
               "name": "RessourceWeb",
               "attributes": {
-                "URL": "https://www.cidj.com/nous-rencontrer"
+                "URL": "https://infojeunesfrance.org/reseau/"
               }
             },
             {
               "type": "element",
               "name": "Source",
               "attributes": {
-                "ID": "R30855"
+                "ID": "R72695"
               },
               "children": [
                 {
                   "type": "text",
-                  "text": "Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ)"
+                  "text": "Info jeunes France"
                 }
               ]
             }

package/data/particuliers/F11475.json

@@ -955,6 +955,49 @@
                         }
                       ]
                     },
+                    {
+                      "type": "element",
+                      "name": "ANoter",
+                      "children": [
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Titre",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "À noter"
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "À réception de votre certificat d’immatriculation (ex-carte grise), si vous détenez une carte nationale d’identité (CNI) format carte bancaire, vous pouvez également télécharger votre "
+                            },
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "LienExterne",
+                              "attributes": {
+                                "URL": "https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A18275"
+                              },
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "certificat d’immatriculation numérique dans l’application France identité"
+                                }
+                              ]
+                            },
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "."
+                            }
+                          ]
+                        }
+                      ]
+                    },
                     {
                       "type": "element",
                       "name": "ANoter",

package/data/particuliers/F119.json

@@ -3576,19 +3576,19 @@
               "type": "element",
               "name": "RessourceWeb",
               "attributes": {
-                "URL": "https://www.cidj.com/nous-rencontrer"
+                "URL": "https://infojeunesfrance.org/reseau/"
               }
             },
             {
               "type": "element",
               "name": "Source",
               "attributes": {
-                "ID": "R30855"
+                "ID": "R72695"
               },
               "children": [
                 {
                   "type": "text",
-                  "text": "Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ)"
+                  "text": "Info jeunes France"
                 }
               ]
             }