pppy 1.1.0__py3-none-any.whl

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@@ -0,0 +1,18 @@
1
+ Metadata-Version: 2.4
2
+ Name: pppy
3
+ Version: 1.1.0
4
+ Summary: Physical Parameterizations with PYthon
5
+ Author-email: Sébastien Riette <sebastien.riette@meteo.fr>
6
+ License: CECILL-C
7
+ Requires-Python: >=3.10
8
+ Description-Content-Type: text/markdown
9
+ License-File: LICENCE-fr.txt
10
+ License-File: LICENSE-en.txt
11
+ Requires-Dist: h5py
12
+ Requires-Dist: matplotlib
13
+ Dynamic: license-file
14
+
15
+ #Physical Parameterizations with PYthon
16
+ ---
17
+
18
+ The ``pppy`` package aims at comparing physical parameterizations in an "off-line" way.
@@ -0,0 +1,9 @@
1
+ pppy/__init__.py,sha256=C8WtlWG69I9g8cifgr8Iyq4M398jvm_QbxmV5v5SF1A,3730
2
+ pppy/pppy.py,sha256=vvnA0iFqHj6qbi4NeVnMndHdt9bCi62n99Rw0HfOfMY,11217
3
+ pppy/pppyComp.py,sha256=97BkOB0sA1eSmx1vkFlZeiGOIqYDfGix-MXULB2vdc8,45629
4
+ pppy-1.1.0.dist-info/licenses/LICENCE-fr.txt,sha256=pdOySMXPuT_CezUNo_qsY6aFmKfjAr6yFhamV28oB6Y,22118
5
+ pppy-1.1.0.dist-info/licenses/LICENSE-en.txt,sha256=bQQvT1YQudN6zO6hj_hId_XUf4ZBrMWTldu6VI3Up-c,21865
6
+ pppy-1.1.0.dist-info/METADATA,sha256=tYHtqJGqktTT65KocWH4CoXC2bdpPPgdBpShYbHmrbA,498
7
+ pppy-1.1.0.dist-info/WHEEL,sha256=DnLRTWE75wApRYVsjgc6wsVswC54sMSJhAEd4xhDpBk,91
8
+ pppy-1.1.0.dist-info/top_level.txt,sha256=uRyxqRvK4a5mkjRDYsyGgKaNCK-Qu1vRX1fWIhUgQMQ,5
9
+ pppy-1.1.0.dist-info/RECORD,,
@@ -0,0 +1,5 @@
1
+ Wheel-Version: 1.0
2
+ Generator: setuptools (80.4.0)
3
+ Root-Is-Purelib: true
4
+ Tag: py3-none-any
5
+
@@ -0,0 +1,521 @@
1
+
2
+ CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL-C
3
+
4
+
5
+ Avertissement
6
+
7
+ Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation
8
+ entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes pr�side �
9
+ sa r�daction:
10
+
11
+ * d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels
12
+ libres: acc�s au code source, droits �tendus conf�r�s aux
13
+ utilisateurs,
14
+ * d'autre part, la d�signation d'un droit applicable, le droit
15
+ fran�ais, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la
16
+ responsabilit� civile que du droit de la propri�t� intellectuelle
17
+ et de la protection qu'il offre aux auteurs et titulaires des
18
+ droits patrimoniaux sur un logiciel.
19
+
20
+ Les auteurs de la licence CeCILL-C (pour Ce[a] C[nrs] I[nria] L[ogiciel]
21
+ L[ibre]) sont:
22
+
23
+ Commissariat � l'Energie Atomique - CEA, �tablissement public de
24
+ recherche � caract�re scientifique, technique et industriel, dont le
25
+ si�ge est situ� 25 rue Leblanc, immeuble Le Ponant D, 75015 Paris.
26
+
27
+ Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS, �tablissement
28
+ public � caract�re scientifique et technologique, dont le si�ge est
29
+ situ� 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris cedex 16.
30
+
31
+ Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique -
32
+ INRIA, �tablissement public � caract�re scientifique et technologique,
33
+ dont le si�ge est situ� Domaine de Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153
34
+ Le Chesnay cedex.
35
+
36
+
37
+ Pr�ambule
38
+
39
+ Ce contrat est une licence de logiciel libre dont l'objectif est de
40
+ conf�rer aux utilisateurs la libert� de modifier et de r�utiliser le
41
+ logiciel r�gi par cette licence.
42
+
43
+ L'exercice de cette libert� est assorti d'une obligation de remettre �
44
+ la disposition de la communaut� les modifications apport�es au code
45
+ source du logiciel afin de contribuer � son �volution.
46
+
47
+ L'accessibilit� au code source et les droits de copie, de modification
48
+ et de redistribution qui d�coulent de ce contrat ont pour contrepartie
49
+ de n'offrir aux utilisateurs qu'une garantie limit�e et de ne faire
50
+ peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et
51
+ les conc�dants successifs qu'une responsabilit� restreinte.
52
+
53
+ A cet �gard l'attention de l'utilisateur est attir�e sur les risques
54
+ associ�s au chargement, � l'utilisation, � la modification et/ou au
55
+ d�veloppement et � la reproduction du logiciel par l'utilisateur �tant
56
+ donn� sa sp�cificit� de logiciel libre, qui peut le rendre complexe �
57
+ manipuler et qui le r�serve donc � des d�veloppeurs ou des
58
+ professionnels avertis poss�dant des connaissances informatiques
59
+ approfondies. Les utilisateurs sont donc invit�s � charger et tester
60
+ l'ad�quation du logiciel � leurs besoins dans des conditions permettant
61
+ d'assurer la s�curit� de leurs syst�mes et/ou de leurs donn�es et, plus
62
+ g�n�ralement, � l'utiliser et l'exploiter dans les m�mes conditions de
63
+ s�curit�. Ce contrat peut �tre reproduit et diffus� librement, sous
64
+ r�serve de le conserver en l'�tat, sans ajout ni suppression de clauses.
65
+
66
+ Ce contrat est susceptible de s'appliquer � tout logiciel dont le
67
+ titulaire des droits patrimoniaux d�cide de soumettre l'exploitation aux
68
+ dispositions qu'il contient.
69
+
70
+
71
+ Article 1 - DEFINITIONS
72
+
73
+ Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront �crits avec une
74
+ lettre capitale, auront la signification suivante:
75
+
76
+ Contrat: d�signe le pr�sent contrat de licence, ses �ventuelles versions
77
+ post�rieures et annexes.
78
+
79
+ Logiciel: d�signe le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou de Code
80
+ Source et le cas �ch�ant sa documentation, dans leur �tat au moment de
81
+ l'acceptation du Contrat par le Licenci�.
82
+
83
+ Logiciel Initial: d�signe le Logiciel sous sa forme de Code Source et
84
+ �ventuellement de Code Objet et le cas �ch�ant sa documentation, dans
85
+ leur �tat au moment de leur premi�re diffusion sous les termes du Contrat.
86
+
87
+ Logiciel Modifi�: d�signe le Logiciel modifi� par au moins une
88
+ Contribution Int�gr�e.
89
+
90
+ Code Source: d�signe l'ensemble des instructions et des lignes de
91
+ programme du Logiciel et auquel l'acc�s est n�cessaire en vue de
92
+ modifier le Logiciel.
93
+
94
+ Code Objet: d�signe les fichiers binaires issus de la compilation du
95
+ Code Source.
96
+
97
+ Titulaire: d�signe le ou les d�tenteurs des droits patrimoniaux d'auteur
98
+ sur le Logiciel Initial.
99
+
100
+ Licenci�: d�signe le ou les utilisateurs du Logiciel ayant accept� le
101
+ Contrat.
102
+
103
+ Contributeur: d�signe le Licenci� auteur d'au moins une Contribution
104
+ Int�gr�e.
105
+
106
+ Conc�dant: d�signe le Titulaire ou toute personne physique ou morale
107
+ distribuant le Logiciel sous le Contrat.
108
+
109
+ Contribution Int�gr�e: d�signe l'ensemble des modifications,
110
+ corrections, traductions, adaptations et/ou nouvelles fonctionnalit�s
111
+ int�gr�es dans le Code Source par tout Contributeur.
112
+
113
+ Module Li�: d�signe un ensemble de fichiers sources y compris leur
114
+ documentation qui, sans modification du Code Source, permet de r�aliser
115
+ des fonctionnalit�s ou services suppl�mentaires � ceux fournis par le
116
+ Logiciel.
117
+
118
+ Logiciel D�riv�: d�signe toute combinaison du Logiciel, modifi� ou non,
119
+ et d'un Module Li�.
120
+
121
+ Parties: d�signe collectivement le Licenci� et le Conc�dant.
122
+
123
+ Ces termes s'entendent au singulier comme au pluriel.
124
+
125
+
126
+ Article 2 - OBJET
127
+
128
+ Le Contrat a pour objet la concession par le Conc�dant au Licenci� d'une
129
+ licence non exclusive, cessible et mondiale du Logiciel telle que
130
+ d�finie ci-apr�s � l'article 5 pour toute la dur�e de protection des droits
131
+ portant sur ce Logiciel.
132
+
133
+
134
+ Article 3 - ACCEPTATION
135
+
136
+ 3.1 L'acceptation par le Licenci� des termes du Contrat est r�put�e
137
+ acquise du fait du premier des faits suivants:
138
+
139
+ * (i) le chargement du Logiciel par tout moyen notamment par
140
+ t�l�chargement � partir d'un serveur distant ou par chargement �
141
+ partir d'un support physique;
142
+ * (ii) le premier exercice par le Licenci� de l'un quelconque des
143
+ droits conc�d�s par le Contrat.
144
+
145
+ 3.2 Un exemplaire du Contrat, contenant notamment un avertissement
146
+ relatif aux sp�cificit�s du Logiciel, � la restriction de garantie et �
147
+ la limitation � un usage par des utilisateurs exp�riment�s a �t� mis �
148
+ disposition du Licenci� pr�alablement � son acceptation telle que
149
+ d�finie � l'article 3.1 ci dessus et le Licenci� reconna�t en avoir pris
150
+ connaissance.
151
+
152
+
153
+ Article 4 - ENTREE EN VIGUEUR ET DUREE
154
+
155
+
156
+ 4.1 ENTREE EN VIGUEUR
157
+
158
+ Le Contrat entre en vigueur � la date de son acceptation par le Licenci�
159
+ telle que d�finie en 3.1.
160
+
161
+
162
+ 4.2 DUREE
163
+
164
+ Le Contrat produira ses effets pendant toute la dur�e l�gale de
165
+ protection des droits patrimoniaux portant sur le Logiciel.
166
+
167
+
168
+ Article 5 - ETENDUE DES DROITS CONCEDES
169
+
170
+ Le Conc�dant conc�de au Licenci�, qui accepte, les droits suivants sur
171
+ le Logiciel pour toutes destinations et pour la dur�e du Contrat dans
172
+ les conditions ci-apr�s d�taill�es.
173
+
174
+ Par ailleurs, si le Conc�dant d�tient ou venait � d�tenir un ou
175
+ plusieurs brevets d'invention prot�geant tout ou partie des
176
+ fonctionnalit�s du Logiciel ou de ses composants, il s'engage � ne pas
177
+ opposer les �ventuels droits conf�r�s par ces brevets aux Licenci�s
178
+ successifs qui utiliseraient, exploiteraient ou modifieraient le
179
+ Logiciel. En cas de cession de ces brevets, le Conc�dant s'engage �
180
+ faire reprendre les obligations du pr�sent alin�a aux cessionnaires.
181
+
182
+
183
+ 5.1 DROIT D'UTILISATION
184
+
185
+ Le Licenci� est autoris� � utiliser le Logiciel, sans restriction quant
186
+ aux domaines d'application, �tant ci-apr�s pr�cis� que cela comporte:
187
+
188
+ 1. la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou
189
+ partie par tout moyen et sous toute forme.
190
+
191
+ 2. le chargement, l'affichage, l'ex�cution, ou le stockage du
192
+ Logiciel sur tout support.
193
+
194
+ 3. la possibilit� d'en observer, d'en �tudier, ou d'en tester le
195
+ fonctionnement afin de d�terminer les id�es et principes qui sont
196
+ � la base de n'importe quel �l�ment de ce Logiciel; et ceci,
197
+ lorsque le Licenci� effectue toute op�ration de chargement,
198
+ d'affichage, d'ex�cution, de transmission ou de stockage du
199
+ Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu du Contrat.
200
+
201
+
202
+ 5.2 DROIT DE MODIFICATION
203
+
204
+ Le droit de modification comporte le droit de traduire, d'adapter,
205
+ d'arranger ou d'apporter toute autre modification au Logiciel et le
206
+ droit de reproduire le logiciel en r�sultant. Il comprend en particulier
207
+ le droit de cr�er un Logiciel D�riv�.
208
+
209
+ Le Licenci� est autoris� � apporter toute modification au Logiciel sous
210
+ r�serve de mentionner, de fa�on explicite, son nom en tant qu'auteur de
211
+ cette modification et la date de cr�ation de celle-ci.
212
+
213
+
214
+ 5.3 DROIT DE DISTRIBUTION
215
+
216
+ Le droit de distribution comporte notamment le droit de diffuser, de
217
+ transmettre et de communiquer le Logiciel au public sur tout support et
218
+ par tout moyen ainsi que le droit de mettre sur le march� � titre
219
+ on�reux ou gratuit, un ou des exemplaires du Logiciel par tout proc�d�.
220
+
221
+ Le Licenci� est autoris� � distribuer des copies du Logiciel, modifi� ou
222
+ non, � des tiers dans les conditions ci-apr�s d�taill�es.
223
+
224
+
225
+ 5.3.1 DISTRIBUTION DU LOGICIEL SANS MODIFICATION
226
+
227
+ Le Licenci� est autoris� � distribuer des copies conformes du Logiciel,
228
+ sous forme de Code Source ou de Code Objet, � condition que cette
229
+ distribution respecte les dispositions du Contrat dans leur totalit� et
230
+ soit accompagn�e:
231
+
232
+ 1. d'un exemplaire du Contrat,
233
+
234
+ 2. d'un avertissement relatif � la restriction de garantie et de
235
+ responsabilit� du Conc�dant telle que pr�vue aux articles 8
236
+ et 9,
237
+
238
+ et que, dans le cas o� seul le Code Objet du Logiciel est redistribu�,
239
+ le Licenci� permette un acc�s effectif au Code Source complet du
240
+ Logiciel pendant au moins toute la dur�e de sa distribution du Logiciel,
241
+ �tant entendu que le co�t additionnel d'acquisition du Code Source ne
242
+ devra pas exc�der le simple co�t de transfert des donn�es.
243
+
244
+
245
+ 5.3.2 DISTRIBUTION DU LOGICIEL MODIFIE
246
+
247
+ Lorsque le Licenci� apporte une Contribution Int�gr�e au Logiciel, les
248
+ conditions de distribution du Logiciel Modifi� en r�sultant sont alors
249
+ soumises � l'int�gralit� des dispositions du Contrat.
250
+
251
+ Le Licenci� est autoris� � distribuer le Logiciel Modifi� sous forme de
252
+ code source ou de code objet, � condition que cette distribution
253
+ respecte les dispositions du Contrat dans leur totalit� et soit
254
+ accompagn�e:
255
+
256
+ 1. d'un exemplaire du Contrat,
257
+
258
+ 2. d'un avertissement relatif � la restriction de garantie et de
259
+ responsabilit� du Conc�dant telle que pr�vue aux articles 8
260
+ et 9,
261
+
262
+ et que, dans le cas o� seul le code objet du Logiciel Modifi� est
263
+ redistribu�, le Licenci� permette un acc�s effectif � son code source
264
+ complet pendant au moins toute la dur�e de sa distribution du Logiciel
265
+ Modifi�, �tant entendu que le co�t additionnel d'acquisition du code
266
+ source ne devra pas exc�der le simple co�t de transfert des donn�es.
267
+
268
+
269
+ 5.3.3 DISTRIBUTION DU LOGICIEL DERIVE
270
+
271
+ Lorsque le Licenci� cr�e un Logiciel D�riv�, ce Logiciel D�riv� peut
272
+ �tre distribu� sous un contrat de licence autre que le pr�sent Contrat �
273
+ condition de respecter les obligations de mention des droits sur le
274
+ Logiciel telles que d�finies � l'article 6.4. Dans le cas o� la cr�ation du
275
+ Logiciel D�riv� a n�cessit� une modification du Code Source le licenci�
276
+ s'engage � ce que:
277
+
278
+ 1. le Logiciel Modifi� correspondant � cette modification soit r�gi
279
+ par le pr�sent Contrat,
280
+ 2. les Contributions Int�gr�es dont le Logiciel Modifi� r�sulte
281
+ soient clairement identifi�es et document�es,
282
+ 3. le Licenci� permette un acc�s effectif au code source du Logiciel
283
+ Modifi�, pendant au moins toute la dur�e de la distribution du
284
+ Logiciel D�riv�, de telle sorte que ces modifications puissent
285
+ �tre reprises dans une version ult�rieure du Logiciel, �tant
286
+ entendu que le co�t additionnel d'acquisition du code source du
287
+ Logiciel Modifi� ne devra pas exc�der le simple co�t du transfert
288
+ des donn�es.
289
+
290
+
291
+ 5.3.4 COMPATIBILITE AVEC LA LICENCE CeCILL
292
+
293
+ Lorsqu'un Logiciel Modifi� contient une Contribution Int�gr�e soumise au
294
+ contrat de licence CeCILL, ou lorsqu'un Logiciel D�riv� contient un
295
+ Module Li� soumis au contrat de licence CeCILL, les stipulations pr�vues
296
+ au troisi�me item de l'article 6.4 sont facultatives.
297
+
298
+
299
+ Article 6 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
300
+
301
+
302
+ 6.1 SUR LE LOGICIEL INITIAL
303
+
304
+ Le Titulaire est d�tenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel
305
+ Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect
306
+ des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son
307
+ oeuvre et nul autre n'a la facult� de modifier les conditions de
308
+ diffusion de ce Logiciel Initial.
309
+
310
+ Le Titulaire s'engage � ce que le Logiciel Initial reste au moins r�gi
311
+ par le Contrat et ce, pour la dur�e vis�e � l'article 4.2.
312
+
313
+
314
+ 6.2 SUR LES CONTRIBUTIONS INTEGREES
315
+
316
+ Le Licenci� qui a d�velopp� une Contribution Int�gr�e est titulaire sur
317
+ celle-ci des droits de propri�t� intellectuelle dans les conditions
318
+ d�finies par la l�gislation applicable.
319
+
320
+
321
+ 6.3 SUR LES MODULES LIES
322
+
323
+ Le Licenci� qui a d�velopp� un Module Li� est titulaire sur celui-ci des
324
+ droits de propri�t� intellectuelle dans les conditions d�finies par la
325
+ l�gislation applicable et reste libre du choix du contrat r�gissant sa
326
+ diffusion dans les conditions d�finies � l'article 5.3.3.
327
+
328
+
329
+ 6.4 MENTIONS DES DROITS
330
+
331
+ Le Licenci� s'engage express�ment:
332
+
333
+ 1. � ne pas supprimer ou modifier de quelque mani�re que ce soit les
334
+ mentions de propri�t� intellectuelle appos�es sur le Logiciel;
335
+
336
+ 2. � reproduire � l'identique lesdites mentions de propri�t�
337
+ intellectuelle sur les copies du Logiciel modifi� ou non;
338
+
339
+ 3. � faire en sorte que l'utilisation du Logiciel, ses mentions de
340
+ propri�t� intellectuelle et le fait qu'il est r�gi par le Contrat
341
+ soient indiqu�s dans un texte facilement accessible notamment
342
+ depuis l'interface de tout Logiciel D�riv�.
343
+
344
+ Le Licenci� s'engage � ne pas porter atteinte, directement ou
345
+ indirectement, aux droits de propri�t� intellectuelle du Titulaire et/ou
346
+ des Contributeurs sur le Logiciel et � prendre, le cas �ch�ant, �
347
+ l'�gard de son personnel toutes les mesures n�cessaires pour assurer le
348
+ respect des dits droits de propri�t� intellectuelle du Titulaire et/ou
349
+ des Contributeurs.
350
+
351
+
352
+ Article 7 - SERVICES ASSOCIES
353
+
354
+ 7.1 Le Contrat n'oblige en aucun cas le Conc�dant � la r�alisation de
355
+ prestations d'assistance technique ou de maintenance du Logiciel.
356
+
357
+ Cependant le Conc�dant reste libre de proposer ce type de services. Les
358
+ termes et conditions d'une telle assistance technique et/ou d'une telle
359
+ maintenance seront alors d�termin�s dans un acte s�par�. Ces actes de
360
+ maintenance et/ou assistance technique n'engageront que la seule
361
+ responsabilit� du Conc�dant qui les propose.
362
+
363
+ 7.2 De m�me, tout Conc�dant est libre de proposer, sous sa seule
364
+ responsabilit�, � ses licenci�s une garantie, qui n'engagera que lui,
365
+ lors de la redistribution du Logiciel et/ou du Logiciel Modifi� et ce,
366
+ dans les conditions qu'il souhaite. Cette garantie et les modalit�s
367
+ financi�res de son application feront l'objet d'un acte s�par� entre le
368
+ Conc�dant et le Licenci�.
369
+
370
+
371
+ Article 8 - RESPONSABILITE
372
+
373
+ 8.1 Sous r�serve des dispositions de l'article 8.2, le Licenci� a la
374
+ facult�, sous r�serve de prouver la faute du Conc�dant concern�, de
375
+ solliciter la r�paration du pr�judice direct qu'il subirait du fait du
376
+ Logiciel et dont il apportera la preuve.
377
+
378
+ 8.2 La responsabilit� du Conc�dant est limit�e aux engagements pris en
379
+ application du Contrat et ne saurait �tre engag�e en raison notamment:
380
+ (i) des dommages dus � l'inex�cution, totale ou partielle, de ses
381
+ obligations par le Licenci�, (ii) des dommages directs ou indirects
382
+ d�coulant de l'utilisation ou des performances du Logiciel subis par le
383
+ Licenci� et (iii) plus g�n�ralement d'un quelconque dommage indirect. En
384
+ particulier, les Parties conviennent express�ment que tout pr�judice
385
+ financier ou commercial (par exemple perte de donn�es, perte de
386
+ b�n�fices, perte d'exploitation, perte de client�le ou de commandes,
387
+ manque � gagner, trouble commercial quelconque) ou toute action dirig�e
388
+ contre le Licenci� par un tiers, constitue un dommage indirect et
389
+ n'ouvre pas droit � r�paration par le Conc�dant.
390
+
391
+
392
+ Article 9 - GARANTIE
393
+
394
+ 9.1 Le Licenci� reconna�t que l'�tat actuel des connaissances
395
+ scientifiques et techniques au moment de la mise en circulation du
396
+ Logiciel ne permet pas d'en tester et d'en v�rifier toutes les
397
+ utilisations ni de d�tecter l'existence d'�ventuels d�fauts. L'attention
398
+ du Licenci� a �t� attir�e sur ce point sur les risques associ�s au
399
+ chargement, � l'utilisation, la modification et/ou au d�veloppement et �
400
+ la reproduction du Logiciel qui sont r�serv�s � des utilisateurs avertis.
401
+
402
+ Il rel�ve de la responsabilit� du Licenci� de contr�ler, par tous
403
+ moyens, l'ad�quation du produit � ses besoins, son bon fonctionnement et
404
+ de s'assurer qu'il ne causera pas de dommages aux personnes et aux biens.
405
+
406
+ 9.2 Le Conc�dant d�clare de bonne foi �tre en droit de conc�der
407
+ l'ensemble des droits attach�s au Logiciel (comprenant notamment les
408
+ droits vis�s � l'article 5).
409
+
410
+ 9.3 Le Licenci� reconna�t que le Logiciel est fourni "en l'�tat" par le
411
+ Conc�dant sans autre garantie, expresse ou tacite, que celle pr�vue �
412
+ l'article 9.2 et notamment sans aucune garantie sur sa valeur commerciale,
413
+ son caract�re s�curis�, innovant ou pertinent.
414
+
415
+ En particulier, le Conc�dant ne garantit pas que le Logiciel est exempt
416
+ d'erreur, qu'il fonctionnera sans interruption, qu'il sera compatible
417
+ avec l'�quipement du Licenci� et sa configuration logicielle ni qu'il
418
+ remplira les besoins du Licenci�.
419
+
420
+ 9.4 Le Conc�dant ne garantit pas, de mani�re expresse ou tacite, que le
421
+ Logiciel ne porte pas atteinte � un quelconque droit de propri�t�
422
+ intellectuelle d'un tiers portant sur un brevet, un logiciel ou sur tout
423
+ autre droit de propri�t�. Ainsi, le Conc�dant exclut toute garantie au
424
+ profit du Licenci� contre les actions en contrefa�on qui pourraient �tre
425
+ diligent�es au titre de l'utilisation, de la modification, et de la
426
+ redistribution du Logiciel. N�anmoins, si de telles actions sont
427
+ exerc�es contre le Licenci�, le Conc�dant lui apportera son aide
428
+ technique et juridique pour sa d�fense. Cette aide technique et
429
+ juridique est d�termin�e au cas par cas entre le Conc�dant concern� et
430
+ le Licenci� dans le cadre d'un protocole d'accord. Le Conc�dant d�gage
431
+ toute responsabilit� quant � l'utilisation de la d�nomination du
432
+ Logiciel par le Licenci�. Aucune garantie n'est apport�e quant �
433
+ l'existence de droits ant�rieurs sur le nom du Logiciel et sur
434
+ l'existence d'une marque.
435
+
436
+
437
+ Article 10 - RESILIATION
438
+
439
+ 10.1 En cas de manquement par le Licenci� aux obligations mises � sa
440
+ charge par le Contrat, le Conc�dant pourra r�silier de plein droit le
441
+ Contrat trente (30) jours apr�s notification adress�e au Licenci� et
442
+ rest�e sans effet.
443
+
444
+ 10.2 Le Licenci� dont le Contrat est r�sili� n'est plus autoris� �
445
+ utiliser, modifier ou distribuer le Logiciel. Cependant, toutes les
446
+ licences qu'il aura conc�d�es ant�rieurement � la r�siliation du Contrat
447
+ resteront valides sous r�serve qu'elles aient �t� effectu�es en
448
+ conformit� avec le Contrat.
449
+
450
+
451
+ Article 11 - DISPOSITIONS DIVERSES
452
+
453
+
454
+ 11.1 CAUSE EXTERIEURE
455
+
456
+ Aucune des Parties ne sera responsable d'un retard ou d'une d�faillance
457
+ d'ex�cution du Contrat qui serait d� � un cas de force majeure, un cas
458
+ fortuit ou une cause ext�rieure, telle que, notamment, le mauvais
459
+ fonctionnement ou les interruptions du r�seau �lectrique ou de
460
+ t�l�communication, la paralysie du r�seau li�e � une attaque
461
+ informatique, l'intervention des autorit�s gouvernementales, les
462
+ catastrophes naturelles, les d�g�ts des eaux, les tremblements de terre,
463
+ le feu, les explosions, les gr�ves et les conflits sociaux, l'�tat de
464
+ guerre...
465
+
466
+ 11.2 Le fait, par l'une ou l'autre des Parties, d'omettre en une ou
467
+ plusieurs occasions de se pr�valoir d'une ou plusieurs dispositions du
468
+ Contrat, ne pourra en aucun cas impliquer renonciation par la Partie
469
+ int�ress�e � s'en pr�valoir ult�rieurement.
470
+
471
+ 11.3 Le Contrat annule et remplace toute convention ant�rieure, �crite
472
+ ou orale, entre les Parties sur le m�me objet et constitue l'accord
473
+ entier entre les Parties sur cet objet. Aucune addition ou modification
474
+ aux termes du Contrat n'aura d'effet � l'�gard des Parties � moins
475
+ d'�tre faite par �crit et sign�e par leurs repr�sentants d�ment habilit�s.
476
+
477
+ 11.4 Dans l'hypoth�se o� une ou plusieurs des dispositions du Contrat
478
+ s'av�rerait contraire � une loi ou � un texte applicable, existants ou
479
+ futurs, cette loi ou ce texte pr�vaudrait, et les Parties feraient les
480
+ amendements n�cessaires pour se conformer � cette loi ou � ce texte.
481
+ Toutes les autres dispositions resteront en vigueur. De m�me, la
482
+ nullit�, pour quelque raison que ce soit, d'une des dispositions du
483
+ Contrat ne saurait entra�ner la nullit� de l'ensemble du Contrat.
484
+
485
+
486
+ 11.5 LANGUE
487
+
488
+ Le Contrat est r�dig� en langue fran�aise et en langue anglaise, ces
489
+ deux versions faisant �galement foi.
490
+
491
+
492
+ Article 12 - NOUVELLES VERSIONS DU CONTRAT
493
+
494
+ 12.1 Toute personne est autoris�e � copier et distribuer des copies de
495
+ ce Contrat.
496
+
497
+ 12.2 Afin d'en pr�server la coh�rence, le texte du Contrat est prot�g�
498
+ et ne peut �tre modifi� que par les auteurs de la licence, lesquels se
499
+ r�servent le droit de publier p�riodiquement des mises � jour ou de
500
+ nouvelles versions du Contrat, qui poss�deront chacune un num�ro
501
+ distinct. Ces versions ult�rieures seront susceptibles de prendre en
502
+ compte de nouvelles probl�matiques rencontr�es par les logiciels libres.
503
+
504
+ 12.3 Tout Logiciel diffus� sous une version donn�e du Contrat ne pourra
505
+ faire l'objet d'une diffusion ult�rieure que sous la m�me version du
506
+ Contrat ou une version post�rieure.
507
+
508
+
509
+ Article 13 - LOI APPLICABLE ET COMPETENCE TERRITORIALE
510
+
511
+ 13.1 Le Contrat est r�gi par la loi fran�aise. Les Parties conviennent
512
+ de tenter de r�gler � l'amiable les diff�rends ou litiges qui
513
+ viendraient � se produire par suite ou � l'occasion du Contrat.
514
+
515
+ 13.2 A d�faut d'accord amiable dans un d�lai de deux (2) mois � compter
516
+ de leur survenance et sauf situation relevant d'une proc�dure d'urgence,
517
+ les diff�rends ou litiges seront port�s par la Partie la plus diligente
518
+ devant les Tribunaux comp�tents de Paris.
519
+
520
+
521
+ Version 1.0 du 2006-09-05.