@socialgouv/kali-data 2.395.0 → 2.396.0

package/data/KALICONT000005635232.json

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                     "id": "KALIARTI000005788873",
-                    "content": "<p>Pour être acteur de son évolution professionnelle, tout salarié ayant au minimum 2 années d'activité dans la branche bénéficiera, au moins tous les 2 ans, d'un entretien professionnel.</p><p>La CSRP incite les entreprises de la branche à procéder à des entretiens professionnels annuels.</p><p>L'objectif de l'entretien est, avec le salarié :</p><p>- de faire un bilan et une analyse de ses objectifs professionnels au sein de l'entreprise ;</p><p>- de l'accompagner dans l'élaboration d'un projet professionnel en tenant compte de ses souhaits d'évolution, de ses capacités et de l'évolution de l'entreprise dans le cadre de son organisation.</p><p>L'entreprise doit tout mettre en oeuvre pour permettre au salarié d'évoluer dans ou hors de l'entreprise.</p><p>L'entretien professionnel se réalise selon les modalités suivantes :</p><p>- il doit avoir lieu à l'initiative du salarié, de l'employeur ou de son représentant. L'employeur ou son représentant l'organise dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande du salarié ;</p><p>- il est mené par une personne compétente et identifiée comme telle après avoir suivi une formation préalable ;</p><p>- il doit être réalisé dans des conditions favorables : lieu calme, personne habilitée et confidentialité des échanges ;</p><p>- les salariés sont informés sur le déroulement, les objectifs de cet entretien dans un délai raisonnable (au moins 1 mois avant sa tenue) et sur l'intervenant ;</p><p>- le temps consacré à cet entretien est considéré comme du temps de travail effectif ;</p><p>- les conclusions de l'entretien sont formalisées : un document signé par les deux parties permettant l'expression des positions de chacun doit être émis à l'issue de l'entretien professionnel. Le salarié en recevra un exemplaire. Ce document ne vaut pas avenant au contrat de travail. La réponse aux demandes formulées lors de l'entretien se fera dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, après une période maximum de 3 mois. En cas de désaccord, chaque partie aura la possibilité de l'exprimer par écrit, dans un espace prévu à cet effet sur le support d'entretien. Le dossier sera alors transmis à la DRH qui se chargera du dossier ;</p><p>- toute mutation à l'initiative de l'employeur après 15 mois d'ancienneté donnera lieu à un entretien dans l'établissement ou service d'origine.</p><p>Cet entretien abordera notamment :</p><p>- les objectifs professionnels du salarié, pour lui permettre d'améliorer ses compétences ;</p><p>- les moyens d'accès à l'information sur les dispositifs relatifs à l'orientation et à la formation des salariés tout au long de leur vie professionnelle, notamment sur le dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE), sur le DIF, sur la professionnalisation... ;</p><p>- l'identification des procédures et/ou formations permettant d'accéder aux objectifs retenus ;</p><p>- les initiatives du salarié pour l'utilisation du DIF ;</p><p>- les conditions de réalisation de la formation.</p><p>Un bilan annuel sera fait dans chaque entreprise lors des commissions emploi-formation. Ces bilans feront l'objet d'une consolidation au niveau de la branche et seront communiqués à la CNPEFP.</p><p><font color='black' size='1'><em>(1) Article étendu sous réserve de l'application des dispositions des articles L. 122-26-4 et L. 122-28-7, alinéa 6, du code du travail (arrêté du 15 mars 2007, art. 1<sup>er</sup>).</em></font></p>",
+                    "content": "<p>Pour être acteur de son évolution professionnelle, tout salarié ayant au minimum 2 années d'activité dans la branche bénéficiera, au moins tous les 2 ans, d'un entretien professionnel.</p><p>La CSRP incite les entreprises de la branche à procéder à des entretiens professionnels annuels.</p><p>L'objectif de l'entretien est, avec le salarié :</p><p>- de faire un bilan et une analyse de ses objectifs professionnels au sein de l'entreprise ;</p><p>- de l'accompagner dans l'élaboration d'un projet professionnel en tenant compte de ses souhaits d'évolution, de ses capacités et de l'évolution de l'entreprise dans le cadre de son organisation.</p><p>L'entreprise doit tout mettre en oeuvre pour permettre au salarié d'évoluer dans ou hors de l'entreprise.</p><p>L'entretien professionnel se réalise selon les modalités suivantes :</p><p>- il doit avoir lieu à l'initiative du salarié, de l'employeur ou de son représentant. L'employeur ou son représentant l'organise dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande du salarié ;</p><p>- il est mené par une personne compétente et identifiée comme telle après avoir suivi une formation préalable ;</p><p>- il doit être réalisé dans des conditions favorables : lieu calme, personne habilitée et confidentialité des échanges ;</p><p>- les salariés sont informés sur le déroulement, les objectifs de cet entretien dans un délai raisonnable (au moins 1 mois avant sa tenue) et sur l'intervenant ;</p><p>- le temps consacré à cet entretien est considéré comme du temps de travail effectif ;</p><p>- les conclusions de l'entretien sont formalisées : un document signé par les deux parties permettant l'expression des positions de chacun doit être émis à l'issue de l'entretien professionnel. Le salarié en recevra un exemplaire. Ce document ne vaut pas avenant au contrat de travail. La réponse aux demandes formulées lors de l'entretien se fera dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, après une période maximum de 3 mois. En cas de désaccord, chaque partie aura la possibilité de l'exprimer par écrit, dans un espace prévu à cet effet sur le support d'entretien. Le dossier sera alors transmis à la DRH qui se chargera du dossier ;</p><p>- toute mutation à l'initiative de l'employeur après 15 mois d'ancienneté donnera lieu à un entretien dans l'établissement ou service d'origine.</p><p>Cet entretien abordera notamment :</p><p>- les objectifs professionnels du salarié, pour lui permettre d'améliorer ses compétences ;</p><p>- les moyens d'accès à l'information sur les dispositifs relatifs à l'orientation et à la formation des salariés tout au long de leur vie professionnelle, notamment sur le dispositif de validation des acquis de l'expérience (VAE), sur le DIF, sur la professionnalisation... ;</p><p>- l'identification des procédures et/ou formations permettant d'accéder aux objectifs retenus ;</p><p>- les initiatives du salarié pour l'utilisation du DIF ;</p><p>- les conditions de réalisation de la formation.</p><p>Un bilan annuel sera fait dans chaque entreprise lors des commissions emploi-formation. Ces bilans feront l'objet d'une consolidation au niveau de la branche et seront communiqués à la CNPEFP.</p><p><font color='#808080' size='1'><em>(1) Article étendu sous réserve de l'application des dispositions des articles L. 122-26-4 et L. 122-28-7, alinéa 6, du code du travail (arrêté du 15 mars 2007, art. 1<sup>er</sup>).</em></font></p>",
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-                    "content": "<p>Tout salarié peut demander à bénéficier d'un bilan de compétences réalisé dans le cadre d'un congé de bilan de compétences sur le temps de travail, suivant les conditions légales pour en bénéficier. Le formalisme de la demande auprès de l'employeur et les modalités de déroulement de celui-ci sont prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.</p><p>L'accès au congé de bilan de compétences relève d'une démarche individuelle du salarié.</p><p>Après 20 ans d'activité professionnelle, et en tout état de cause à partir de 45 ans, et sous réserve de 1 an d'ancienneté dans l'entreprise, tout salarié bénéficiera à sa demande d'un bilan de compétences réalisé pendant le temps de travail et d'une priorité d'accès à une VAE.</p><p><font color='black' size='1'><em>(1) Article étendu sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 122-28-7 du code du travail (arrêté du 15 mars 2007, art. 1<sup>er</sup>).</em></font></p>",
+                    "content": "<p>Tout salarié peut demander à bénéficier d'un bilan de compétences réalisé dans le cadre d'un congé de bilan de compétences sur le temps de travail, suivant les conditions légales pour en bénéficier. Le formalisme de la demande auprès de l'employeur et les modalités de déroulement de celui-ci sont prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.</p><p>L'accès au congé de bilan de compétences relève d'une démarche individuelle du salarié.</p><p>Après 20 ans d'activité professionnelle, et en tout état de cause à partir de 45 ans, et sous réserve de 1 an d'ancienneté dans l'entreprise, tout salarié bénéficiera à sa demande d'un bilan de compétences réalisé pendant le temps de travail et d'une priorité d'accès à une VAE.</p><p><font color='#808080' size='1'><em>(1) Article étendu sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 122-28-7 du code du travail (arrêté du 15 mars 2007, art. 1<sup>er</sup>).</em></font></p>",
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-                    "content": "<p align='center'>ANNEXE I<br/>Emplois par filières : évolution des coefficients (1)<br/>Employés</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― employé fonctions support : de 135 à 170 ;<br/>― hôtesse-standardiste : de 150 à 160 ;<br/>― aide-comptable : de 150 à 170.<br/>Filière administration/gestion :<br/>― employé services administratifs, approvisionnement et personnel : de 150 à 170.<br/>Filière commerciale/contact client/téléphone :<br/>― commercial :<br/>― employé service commercial : de 135 à 170.<br/>― contact client téléphone :<br/>― preneur d'ordres téléphoniques : de 160 à 180 ;<br/>― employé renseignement client : de 160 à 180.<br/>Filière production :<br/>― maintenance :<br/>― employé d'entretien, employé de sécurité : de 135 à 145 ;<br/>― employé de maintenance : de 145 à 175.<br/>― magasinage :<br/>― magasinier : de 135 à 145 ;<br/>― magasinier-réceptionnaire : de 155 à 175 ;<br/>― cariste : de 155 à 165 ;<br/>― employé service retour : de 155 à 175.<br/>― préparation :<br/>― préparateur de commandes : de 135 à 165 ;<br/>― préparateur-chauffeur : de 145 à 175.<br/>― livraison :<br/>― chauffeur-livreur : de 150 à 180 ;<br/>― chauffeur-livreur-agent contact client : 160 ;<br/>― chauffeur-préparateur ou chauffeur-magasinier : de 150 à 185 ;<br/>― chauffeur poids lourd, employé principal : de 160 à 170.</p><p align='center'>Techniciens</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― secrétaire : de 190 à 200 ;<br/>― secrétaire de direction : de 220 à 280 ;<br/>― technicien fonctions support : de 190 à 210 ;<br/>― comptable 1<sup>er</sup> échelon : de 190 à 220..<br/>Filière administration/gestion :<br/>― technicien services administratifs, approvisionnement et personnel : de 190 à 210 ;<br/>― secrétaire d'établissement : de 190 à 220.<br/>Filière commerciale/contact client/téléphone ;<br/>― commercial :<br/>― technicien service commercial : de 190 à 210 ;<br/>― technicien renseignement clients : de 190 à 210.<br/>Filière production.<br/>― maintenance :<br/>― technicien de maintenance : de 190 à 210.<br/>Filière fonctions managériales et transversales (2) :<br/>― chef d'équipe : de 190 à 210 ;<br/>― technicien de répartition : de 190 à 210.</p><p align='center'>Techniciens supérieurs, agents de maîtrise</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― technicien supérieur fonctions support : de 240 à 270 ;<br/>Filière administration/gestion :<br/>― responsable services administratifs, approvisionnement et personnel : de 240 à 270 ;<br/>Filière commerciale/contact client/téléphone ;<br/>― commercial :<br/>― commercial : de 240 à 400 (3) ;<br/>Filière production.<br/>― maintenance :<br/>― responsable de maintenance : de 240 à 270.<br/>Filière fonctions managériales et transversales :<br/>― responsable de service : de 250 à 360 (4) ;<br/>― responsable d'exploitation : de 240 à 330 (5).</p><p align='center'>Cadres</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― cadre fonctions support : de 300 à 400.<br/>Filière fonctions managériales et transversales :<br/>― responsable du département : de 360 à 450 ;<br/>― directeur d'établissement : de 500 à 600 ;<br/>― directeur : de 500 à 700.</p><font color='black' size='1'><em>(1) Le tableau récapitulatif est consultable sur le site : journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Conventions collectives.<br/>(2) Les différents emplois de cette filière peuvent se retrouver dans les différentes filières.<br/>(3) Pour les coefficients 300, 330 et 360, le commercial peut être reconnu article 4 2bis ou cadre.<br/>(4) Pour les coefficients 300, 330 et 360, le responsable de service peut être reconnu article 4 2bis ou cadre.<br/>(5) Pour les coefficients 300, 330 et 360, le responsable d'exploitation peut être reconnu article 4 2bis ou cadre.<br/><p> </em></font>",
+                    "content": "<p align='center'>ANNEXE I<br/>Emplois par filières : évolution des coefficients (1)<br/>Employés</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― employé fonctions support : de 135 à 170 ;<br/>― hôtesse-standardiste : de 150 à 160 ;<br/>― aide-comptable : de 150 à 170.<br/>Filière administration/gestion :<br/>― employé services administratifs, approvisionnement et personnel : de 150 à 170.<br/>Filière commerciale/contact client/téléphone :<br/>― commercial :<br/>― employé service commercial : de 135 à 170.<br/>― contact client téléphone :<br/>― preneur d'ordres téléphoniques : de 160 à 180 ;<br/>― employé renseignement client : de 160 à 180.<br/>Filière production :<br/>― maintenance :<br/>― employé d'entretien, employé de sécurité : de 135 à 145 ;<br/>― employé de maintenance : de 145 à 175.<br/>― magasinage :<br/>― magasinier : de 135 à 145 ;<br/>― magasinier-réceptionnaire : de 155 à 175 ;<br/>― cariste : de 155 à 165 ;<br/>― employé service retour : de 155 à 175.<br/>― préparation :<br/>― préparateur de commandes : de 135 à 165 ;<br/>― préparateur-chauffeur : de 145 à 175.<br/>― livraison :<br/>― chauffeur-livreur : de 150 à 180 ;<br/>― chauffeur-livreur-agent contact client : 160 ;<br/>― chauffeur-préparateur ou chauffeur-magasinier : de 150 à 185 ;<br/>― chauffeur poids lourd, employé principal : de 160 à 170.</p><p align='center'>Techniciens</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― secrétaire : de 190 à 200 ;<br/>― secrétaire de direction : de 220 à 280 ;<br/>― technicien fonctions support : de 190 à 210 ;<br/>― comptable 1<sup>er</sup> échelon : de 190 à 220..<br/>Filière administration/gestion :<br/>― technicien services administratifs, approvisionnement et personnel : de 190 à 210 ;<br/>― secrétaire d'établissement : de 190 à 220.<br/>Filière commerciale/contact client/téléphone ;<br/>― commercial :<br/>― technicien service commercial : de 190 à 210 ;<br/>― technicien renseignement clients : de 190 à 210.<br/>Filière production.<br/>― maintenance :<br/>― technicien de maintenance : de 190 à 210.<br/>Filière fonctions managériales et transversales (2) :<br/>― chef d'équipe : de 190 à 210 ;<br/>― technicien de répartition : de 190 à 210.</p><p align='center'>Techniciens supérieurs, agents de maîtrise</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― technicien supérieur fonctions support : de 240 à 270 ;<br/>Filière administration/gestion :<br/>― responsable services administratifs, approvisionnement et personnel : de 240 à 270 ;<br/>Filière commerciale/contact client/téléphone ;<br/>― commercial :<br/>― commercial : de 240 à 400 (3) ;<br/>Filière production.<br/>― maintenance :<br/>― responsable de maintenance : de 240 à 270.<br/>Filière fonctions managériales et transversales :<br/>― responsable de service : de 250 à 360 (4) ;<br/>― responsable d'exploitation : de 240 à 330 (5).</p><p align='center'>Cadres</p><p align='left'>Filière fonctions support :<br/>― cadre fonctions support : de 300 à 400.<br/>Filière fonctions managériales et transversales :<br/>― responsable du département : de 360 à 450 ;<br/>― directeur d'établissement : de 500 à 600 ;<br/>― directeur : de 500 à 700.</p><font color='#808080' size='1'><em>(1) Le tableau récapitulatif est consultable sur le site : journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Conventions collectives.<br/>(2) Les différents emplois de cette filière peuvent se retrouver dans les différentes filières.<br/>(3) Pour les coefficients 300, 330 et 360, le commercial peut être reconnu article 4 2bis ou cadre.<br/>(4) Pour les coefficients 300, 330 et 360, le responsable de service peut être reconnu article 4 2bis ou cadre.<br/>(5) Pour les coefficients 300, 330 et 360, le responsable d'exploitation peut être reconnu article 4 2bis ou cadre.<br/><p> </em></font>",
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-                "content": "<p>A compter du 1er février 2000, la bonification prévue par l'article L. 212-5, I du code du travail pour les 4 premières heures supplémentaires peut donner lieu à l'attribution d'un repos, ou au versement d'une majoration de salaire équivalente.</p><p>Les heures supplémentaires effectuées de la 36e à la 39e heure incluse donnent droit à la bonification fixée par le législateur (10 % à compter du 1er février 2000, 25 % à compter du 1er janvier 2001 (1)). Toutefois, au-delà de 90 heures supplémentaires par an - c'est-à-dire à partir de la 91e heure supplémentaire par an -, et conformément aux dispositions déjà étendues de l'accord national du 16 octobre 1998, le taux de majoration des heures visées ci-dessus est porté conventionnellement dès l'an 2000 par anticipation sur le régime légal qui sera en vigueur en 2001 (1), de 10 % à 25 %.</p><p><font color='black' size='1'><em>(1) Dans les entreprises de plus de 20 salariés. </em></font></p>",
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