@socialgouv/fiches-vdd 2.1187.0 → 2.1188.0

package/data/particuliers/F3147.json

@@ -20,7 +20,7 @@
           "children": [
             {
               "type": "text",
-              "text": "Peut-on bénéficier d'une formation quand on est au chômage ?"
+              "text": "Un chômeur peut-il bénéficier d'une formation par le biais de France Travail ?"
             }
           ]
         },
@@ -50,7 +50,7 @@
           "children": [
             {
               "type": "text",
-              "text": "En tant que demandeur d'emploi, vous pouvez bénéficier d'une formation vous permettant d'acquérir des compétences complémentaires ou d'apprendre un nouveau métier. Si vous suivez une formation validée par France Travail (anciennement Pôle emploi), vous pouvez bénéficier, sous certaines conditions, d'aides financières, selon votre situation."
+              "text": "Un demandeur d'emploi indemnisé ou non peut, avec l'accord de France Travail, bénéficier d'une formation pour acquérir des compétences ou apprendre un métier"
             }
           ]
         },
@@ -80,7 +80,7 @@
           "children": [
             {
               "type": "text",
-              "text": "modified 2023-07-25"
+              "text": "modified 2024-10-15"
             }
           ]
         },
@@ -114,6 +114,16 @@
             }
           ]
         },
+        {
+          "type": "element",
+          "name": "dc:source",
+          "children": [
+            {
+              "type": "text",
+              "text": "https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000006178210/#LEGISCTA000006178210"
+            }
+          ]
+        },
         {
           "type": "element",
           "name": "dc:language",
@@ -237,7 +247,7 @@
               "children": [
                 {
                   "type": "text",
-                  "text": "Peut-on bénéficier d'une formation quand on est au chômage ?"
+                  "text": "Un chômeur peut-il bénéficier d'une formation par le biais de France Travail ?"
                 }
               ]
             }
@@ -347,7 +357,29 @@
                   "children": [
                     {
                       "type": "text",
-                      "text": "En tant que demandeur d'emploi, vous pouvez bénéficier d'une formation vous permettant d'acquérir des compétences complémentaires ou d'apprendre un nouveau métier."
+                      "text": "Oui, en tant que demandeur d'emploi, vous pouvez bénéficier avec l'accord de France Travail (anciennement Pôle emploi) d'une formation. Cette formation peut vous permettre d'acquérir des compétences complémentaires ou d'apprendre un nouveau métier. Vous pouvez suivre une formation que vous perceviez ou non l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE). Selon votre situation, vous pouvez percevoir, sous certaines conditions, une aide financière pendant la durée de la formation."
+                    }
+                  ]
+                }
+              ]
+            }
+          ]
+        },
+        {
+          "type": "element",
+          "name": "Texte",
+          "children": [
+            {
+              "type": "element",
+              "name": "ANoter",
+              "children": [
+                {
+                  "type": "element",
+                  "name": "Titre",
+                  "children": [
+                    {
+                      "type": "text",
+                      "text": "À noter"
                     }
                   ]
                 },
@@ -357,32 +389,31 @@
                   "children": [
                     {
                       "type": "text",
-                      "text": "Si vous suivez une "
+                      "text": "Si vous avez déjà travaillé, vous avez acquis des droits à formation. Vous pouvez alors prendre l'initiative de suivre une formation en utilisant votre "
                     },
                     {
                       "type": "element",
-                      "name": "MiseEnEvidence",
+                      "name": "LienInterne",
+                      "attributes": {
+                        "LienPublication": "F12382",
+                        "type": "Fiche d'information conditionnée",
+                        "audience": "Particuliers"
+                      },
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "formation validée par France Travail (anciennement Pôle emploi)"
+                          "text": "compte personnel de formation (CPF)"
                         }
                       ]
                     },
                     {
                       "type": "text",
-                      "text": ", vous pouvez bénéficier, sous certaines conditions, d'aides financières, selon votre situation."
+                      "text": "."
                     }
                   ]
                 }
               ]
-            }
-          ]
-        },
-        {
-          "type": "element",
-          "name": "Texte",
-          "children": [
+            },
             {
               "type": "element",
               "name": "BlocCas",
@@ -400,7 +431,7 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "Vous touchez l'ARE"
+                          "text": "Vous bénéficiez de l'ARE"
                         }
                       ]
                     },
@@ -453,20 +484,34 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "Une fois en formation, vous percevez "
+                          "text": "Si la formation "
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "est égale ou inférieure à 40 heures"
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": ", vous percevez toujours "
                         },
                         {
                           "type": "element",
                           "name": "LienInterne",
                           "attributes": {
-                            "LienPublication": "F291",
-                            "type": "Fiche d'information conditionnée",
+                            "LienPublication": "N178",
+                            "type": "Dossier",
                             "audience": "Particuliers"
                           },
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "l'aide au retour à l'emploi formation (Aref)"
+                              "text": "l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)"
                             }
                           ]
                         },
@@ -482,26 +527,40 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "L'Aref remplace alors "
+                          "text": "Si la formation est de "
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "plus de 40 heures"
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": ", vous percevez "
                         },
                         {
                           "type": "element",
                           "name": "LienInterne",
                           "attributes": {
-                            "LienPublication": "N178",
-                            "type": "Dossier",
+                            "LienPublication": "F291",
+                            "type": "Fiche d'information conditionnée",
                             "audience": "Particuliers"
                           },
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)"
+                              "text": "l'aide au retour à l'emploi formation (Aref)"
                             }
                           ]
                         },
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": " durant la durée de votre formation."
+                          "text": "."
                         }
                       ]
                     },
@@ -511,31 +570,137 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "L'Aref est versée dans la limite de vos droits restant avant votre entrée en formation."
+                          "text": "L'Aref :"
                         }
                       ]
                     },
                     {
                       "type": "element",
-                      "name": "Paragraphe",
+                      "name": "Liste",
+                      "attributes": {
+                        "type": "puce"
+                      },
                       "children": [
                         {
-                          "type": "text",
-                          "text": "Si la durée de votre formation est"
+                          "type": "element",
+                          "name": "Item",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "Remplace l'ARE"
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "LienInterne",
+                                  "attributes": {
+                                    "LienPublication": "N178",
+                                    "type": "Dossier",
+                                    "audience": "Particuliers"
+                                  }
+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": " durant la durée de votre formation"
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
                         },
                         {
                           "type": "element",
-                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "name": "Item",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "Est d'un montant brut qui est le même que celui de l'ARE"
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Item",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "element",
+                              "name": "Paragraphe",
+                              "children": [
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": "Est versée dans la limite de vos droits restant avant votre entrée en formation. Ainsi, si la durée de votre formation est"
+                                },
+                                {
+                                  "type": "element",
+                                  "name": "MiseEnEvidence",
+                                  "children": [
+                                    {
+                                      "type": "text",
+                                      "text": " inférieure"
+                                    }
+                                  ]
+                                },
+                                {
+                                  "type": "text",
+                                  "text": " à la durée de vos droits, vous bénéficiez de nouveau de l'ARE à la fin de votre formation."
+                                }
+                              ]
+                            }
+                          ]
+                        }
+                      ]
+                    },
+                    {
+                      "type": "element",
+                      "name": "ANoter",
+                      "children": [
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Titre",
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": " inférieure"
+                              "text": "Exemple"
                             }
                           ]
                         },
                         {
-                          "type": "text",
-                          "text": " à la durée de vos droits, vous bénéficiez à nouveau de l'ARE à la fin de votre formation."
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "Vous vous inscrivez à France Travail et avez le droit à l'ARE pendant 600 jours."
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "100 jours après votre inscription, vous trouvez une formation validée par France Travail d'une durée de 300 jours."
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "Paragraphe",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "Les 100 premiers jours après votre inscription, vous percevez l'ARE. Puis, pendant toute la durée de la formation, vous bénéficiez de l'AREF. Restent 200 jours au cours desquels vous percevez de nouveau l'ARE."
+                            }
+                          ]
                         }
                       ]
                     },
@@ -572,13 +737,13 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "rémunération de fin de formation (RFF)"
+                              "text": "rémunération de fin de formation (RFF ou R2F)"
                             }
                           ]
                         },
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "."
+                          "text": ". Cette RFF vient donc prendre le relais de l'Aref."
                         }
                       ]
                     }
@@ -594,7 +759,7 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "Vous ne touchez pas ou plus l'ARE"
+                          "text": "Vous ne bénéficiez pas (ou plus) de l'ARE"
                         }
                       ]
                     },
@@ -604,7 +769,17 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "Si vous ne percevez pas ou plus "
+                          "text": "Si vous ne percevez "
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "pas (ou plus)"
+                            }
+                          ]
                         },
                         {
                           "type": "element",
@@ -623,7 +798,7 @@
                         },
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": " au jour d'inscription en formation, vous pouvez bénéficier de la "
+                          "text": " le jour de l'inscription en formation, vous pouvez bénéficier de la "
                         },
                         {
                           "type": "element",
@@ -636,7 +811,7 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "rémunération des formations de France Travail (RFPE)"
+                              "text": "rémunération des formations de France Travail (RFFT)"
                             }
                           ]
                         },
@@ -652,7 +827,31 @@
                       "children": [
                         {
                           "type": "text",
-                          "text": "Vous pouvez percevoir la RFPE pendant tout ou partie de votre formation, selon votre situation."
+                          "text": "La RFFT vous est alors versée pendant la durée de la formation financée ou co-financée par France Travail."
+                        }
+                      ]
+                    },
+                    {
+                      "type": "element",
+                      "name": "Paragraphe",
+                      "children": [
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": "La RFFT est une rémunération qui peut vous être accordée "
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "si vous ne percevez pas "
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": "d'allocation pendant la formation."
                         }
                       ]
                     },
@@ -660,13 +859,31 @@
                       "type": "element",
                       "name": "Paragraphe",
                       "children": [
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": "Votre "
+                        },
+                        {
+                          "type": "element",
+                          "name": "MiseEnEvidence",
+                          "children": [
+                            {
+                              "type": "text",
+                              "text": "formation "
+                            }
+                          ]
+                        },
+                        {
+                          "type": "text",
+                          "text": "doit être"
+                        },
                         {
                           "type": "element",
                           "name": "MiseEnEvidence",
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "Votre formation doit être agréée par France Travail"
+                              "text": " validée par France Travail"
                             }
                           ]
                         },
@@ -696,26 +913,21 @@
                           "children": [
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "si vous souhaitez utiliser le crédit d'heures acquis lorsque vous étiez salarié, vous pouvez bénéficier du "
+                              "text": "La date d’effet et le montant de la RFFT vous seront précisés dans le courrier de « "
                             },
                             {
                               "type": "element",
-                              "name": "LienInterne",
-                              "attributes": {
-                                "LienPublication": "F12382",
-                                "type": "Fiche d'information conditionnée",
-                                "audience": "Particuliers"
-                              },
+                              "name": "Expression",
                               "children": [
                                 {
                                   "type": "text",
-                                  "text": "compte personnel de formation (CPF)"
+                                  "text": "Attribution de la Rémunération de Formation France Travail "
                                 }
                               ]
                             },
                             {
                               "type": "text",
-                              "text": "."
+                              "text": "»."
                             }
                           ]
                         }
@@ -904,13 +1116,44 @@
             }
           ]
         },
+        {
+          "type": "element",
+          "name": "Reference",
+          "attributes": {
+            "type": "Texte de référence",
+            "URL": "https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072050/LEGISCTA000006178210/#LEGISCTA000006178210",
+            "ID": "R70213"
+          },
+          "children": [
+            {
+              "type": "element",
+              "name": "Titre",
+              "children": [
+                {
+                  "type": "text",
+                  "text": "Code du travail : articles L6341-1 et suivants"
+                }
+              ]
+            },
+            {
+              "type": "element",
+              "name": "Complement",
+              "children": [
+                {
+                  "type": "text",
+                  "text": "Financement des stages"
+                }
+              ]
+            }
+          ]
+        },
         {
           "type": "element",
           "name": "PourEnSavoirPlus",
           "attributes": {
             "type": "Information pratique",
-            "ID": "R1745",
-            "URL": "https://www.pole-emploi.fr/candidat/identifiez-les-organismes-de-formation-@/article.jspz?id=60612",
+            "ID": "R70210",
+            "URL": "https://travail-emploi.gouv.fr/la-formation-des-demandeurs-demploi",
             "audience": "Particuliers"
           },
           "children": [
@@ -920,7 +1163,7 @@
               "children": [
                 {
                   "type": "text",
-                  "text": "Identifier les organismes de formation"
+                  "text": "La formation des demandeurs d'emploi"
                 }
               ]
             },
@@ -928,12 +1171,12 @@
               "type": "element",
               "name": "Source",
               "attributes": {
-                "ID": "R30668"
+                "ID": "R30661"
               },
               "children": [
                 {
                   "type": "text",
-                  "text": "France Travail"
+                  "text": "Ministère chargé du travail"
                 }
               ]
             }

package/data/particuliers/F31654.json

@@ -2795,7 +2795,7 @@
           "name": "ServiceEnLigne",
           "attributes": {
             "ID": "R19620",
-            "URL": "https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr/",
+            "URL": "https://www.masecurite.interieur.gouv.fr/fr/demarches-en-ligne/plainte-en-ligne",
             "type": "Téléservice"
           },
           "children": [
@@ -2805,7 +2805,7 @@
               "children": [
                 {
                   "type": "text",
-                  "text": "Pré-plainte en ligne"
+                  "text": "Plainte en ligne"
                 }
               ]
             },

package/data/particuliers/F31677.json

@@ -833,7 +833,7 @@
                   "name": "ServiceEnLigne",
                   "attributes": {
                     "ID": "R1329",
-                    "URL": "https://ma-demarche-fse.fr/si_fse/servlet/login.html",
+                    "URL": "https://mesdemarches.emploi.gouv.fr/identification/login?TARGET=https%3A%2F%2Fma-demarche-fse-plus.fr%2F",
                     "type": "Téléservice"
                   },
                   "children": [
@@ -1075,7 +1075,7 @@
                   "name": "ServiceEnLigne",
                   "attributes": {
                     "ID": "R1329",
-                    "URL": "https://ma-demarche-fse.fr/si_fse/servlet/login.html",
+                    "URL": "https://mesdemarches.emploi.gouv.fr/identification/login?TARGET=https%3A%2F%2Fma-demarche-fse-plus.fr%2F",
                     "type": "Téléservice"
                   },
                   "children": [
@@ -1259,7 +1259,7 @@
           "name": "ServiceEnLigne",
           "attributes": {
             "ID": "R1329",
-            "URL": "https://ma-demarche-fse.fr/si_fse/servlet/login.html",
+            "URL": "https://mesdemarches.emploi.gouv.fr/identification/login?TARGET=https%3A%2F%2Fma-demarche-fse-plus.fr%2F",
             "type": "Téléservice"
           },
           "children": [

package/data/particuliers/F31847.json

@@ -2503,7 +2503,7 @@
           "children": [
             {
               "type": "text",
-              "text": "Demande de permis de conduire : quelle pièce d'identité peut-on présenter ?"
+              "text": "Demande de permis de conduire : quelle pièce d'identité peut-on présenter ?"
             }
           ]
         },